Organismes divers - Année 2012 - Attributions de subventions

Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

Régie de l'Opéra - Grand Théâtre - Amortissement

Taxe de séjour - Tarifs - Prise en compte des modifications intervenues depuis la parution du décret du 6 octobre 2011

Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en assurer l'exécution

Demande d'adhésion de la commune de Corcelles-les-Monts à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Acceptation

Gestion de lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations (AMACOD) - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement

Restructuration du centre commercial de la Fontaine d'Ouche - Annulation d'une décision de préemption sur un local commercial - Transaction

Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés

Garage municipal - Echange de véhicules entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale

Mutualisation des services « énergie » et fonciers de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

Personnel municipal - Passation de contrat - Conservatoire à Rayonnement Régional : rémunération des enseignants et des artistes invités pour des prestations artistiques

Compte rendu