Syndicat intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2008

Dégradations commises lors d'une manifestation place de la Libération - Indemnisation de la Ville par l'Etat -Transaction

Licence d'entrepreneur de spectacles vivants - Désignation de la personne physique titulaire de la licence pour le compte de la Ville

Personnel municipal - Redéfinition de la rémunération des agents recenseurs

Personnel municipal - Passation de contrats

Restaurant du personnel - Menus et tarifs - Evolutions

Personnel municipal - Modalités de mise à la disposition de l'Association des Maires de Côte d'Or, de deux agents de la Ville - Convention du 29 décembre 2003 - Avenant n° 1 - Communication

Compte rendu