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Conseil municipal du 15 décembre 2014

CULTURE
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Office de Tourisme - Demande de classement
COMMERCE
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Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2015
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ANNEXES - Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2015
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Camping du lac - Fixation des droits de place - Année 2015
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Utilisation du domaine public à usage commercial - Redevance pour occupation du domaine public par les chevalets
FINANCES
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Ensemble immobilier 11, rue de l'Hôpital
VD20141215_037
Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
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ANNEXES - Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
VD20141215_038
Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015
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ANNEXES - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015
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Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2015
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ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2015
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Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Animation sportive - Évolution de la tarification au taux d'effort pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs extra-scolaires en direction des familles disposant de revenus élevés - Harmonisation des tarifs applicables aux repas - Mise en conformité avec le barème CAF des taux d'effort applicables - Modification des règlements intérieurs
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ANNEXES - Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Animation sportive - Évolution de la tarification au taux d'effort pour la restauration scolaire et les accueils de loisirs extra-scolaires ...
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Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2013 et budget 2014 - Information du Conseil Municipal
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Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or
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ANNEXES - Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions - Convention d'objectifs avec la Ligue de l'Enseignement de Côte d'Or
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Association Dijon Congrexpo - Parc des expositions et Congrès - Tarifs 2015 - Approbation
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ANNEXES - Association Dijon Congrexpo - Parc des expositions et Congrès - Tarifs 2015 - Approbation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Transformation du Grand Dijon en communauté urbaine - Organisation provisoire de la création ou de la gestion de certains équipements et services
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ANNEXES - Transformation du Grand Dijon en communauté urbaine - Organisation provisoire de la création ou de la gestion de certains équipements et services
VD20141215_045
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités 2013 - Information du Conseil Municipal
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ANNEXES - Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités 2013 - Information du Conseil Municipal
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Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes
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Services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon - Rapport 2013
PERSONNEL
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Convention industrielle de formation pour la recherche (CIFRE) à passer entre la Ville et l'Association nationale de la Recherche technique (ANRT) pour l'accueil d'un étudiant
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ANNEXES - Convention industrielle de formation pour la recherche (CIFRE) à passer entre la Ville et l'Association nationale de la Recherche technique (ANRT) pour l'accueil d'un étudiant
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Adhésion au régime d'assurance chômage
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ANNEXES - Adhésion au régime d'assurance chômage
CONSEIL MUNICIPAL
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Rapport des délégations du Maire

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