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Conseil municipal du 22 décembre 2011

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2011-12-22_055
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2010 - Information du Conseil Municipal
[A classer];[A classer]
VD2011-12-22_056
Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2012
VD2011-12-22_057
Fourniture de papier - Groupement de commandes constitué entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et les communes de Quetigny et Saint-Apollinaire - Intégration de l'établissement communal d'accueil de personnes âgées de la Ville de Dijon - Prorogation de la convention et de l'accord-cadre - Avenant n°1
VD2011-12-22_058
Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, ses régies personnalisées de La Vapeur et de L'Opéra Dijon, l'établissement public communal d'accueil de personnes âgées de la Ville de Dijon ainsi que les communes de Bressey-sur-Tille, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon, Ouges, Plombières-lès-Dijon, Quetigny, Saint-Apollinaire et Sennecey-lès-Dijon
PERSONNEL
VD2011-12-22_059
Personnel municipal - Mise à disposition de personnel
VD2011-12-22_060
Personnel municipal - Mutualisation des directions des finances de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
CONSEIL MUNICIPAL
VD2011-12-22_061
compte - rendu

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