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Conseil municipal du 24 juin 2013

CULTURE
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Bibliothèque Municipale-Conservation préventive-Préservation du plafond de la salle des devises-Demandes de subventions
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Bibliothèque Municipale-Vente aux particuliers et dons à des associations de documents retirés des collections de prêt
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Bibliothèque Municipale-Comité Français du Bouclier Bleu-Adhésion de la Ville
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Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon-Dépôt d'oeuvres de Monsieur Jean-Louis Gand-Acceptation-Contrat à conclure entre la Ville et l'intéressé
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Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon-Création de classes à horaires aménagés « théâtre »-Convention à conclure entre la Ville, le Département de la Côte d'Or et le collège Montchapet
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Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon-Fonctionnement-Acquisition d'instruments de musique et de matériels pédagogiques-Année 2014-Demandes de subventions
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Accueil de l'événement relatif à l'élection de Miss France 2014-Convention de partenariat
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Rencontres cinématographiques de Dijon-Edition 2013-Modalités : protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs-Financement : convention à conclure entre la Ville et la sociétédes Auteurs Réalisateurs Producteurs-Attribution de subvention
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Festival « Dièse »-Année 2014-Demandes de subventions
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Carte « Culture étudiants »-Année universitaire 2013-2014-Reconduction de la participation de la Ville-Convention à conclure entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
COMMERCE
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Fête foraine de la foire gastronomique-Fixation des droits de place-Année 2013
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Fédération Nationale des Centres-Villes  Les Vitrines de France -Adhésion de la Ville
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Centre Régional d'Information Jeunesse Bourgogne-Convention d'objectifs et de moyens-Renouvellement
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Accueils de jeunes de la Ville, des communautés de communes des vallées de la Tille et de l'Ignon et de Pontailler-sur-Saône,des Maisons des Jeunes et de la Culture Dijon-Grésilles, Dijon-Bourroches-Valendons, Montchapet-Maladière et de la fédération Léo Lagrange-Organisation de séjours communs-Convention
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Centre Multimédia et Points d'Accès Numérique de Dijon et de son Agglomération-Années 2013-2015-Nouvelle convention d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville, l'Etat (Education Nationale) et l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public 21 « Les PEP 21 »
COMMERCE
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Mission « temps urbains »-Actions, enjeux et résultats-Communication
SOLIDARITÉ
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Politique municipale d'action sociale-  « Acor centre ville »-Reconduction de l'action pendant la période estivale 2013-Convention à conclure entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
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Aide en nature du Centre Communal d'Action Sociale à l'association Les Restaurants du Coeur-Communication
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Charte des clauses d'insertion de l'agglomération dijonnaise-Approbation
FINANCES
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Maison de retraite Les Bégonias-Reconstruction et rénovation-Transfert de la subvention de la Ville
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Construction d'un gymnase au collège Jean-Philippe Rameau - Attribution d'une subvention au Département de la Côte d'Or
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Organismes divers-Attributions de subventions
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Dégâts occasionnés au patrimoine municipal par la crue du 4 mai 2013-Demandes de subventions
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Impayés des prestations municipales : évolution des obligations des usagers-Règlements intérieurs des maisons de la petite enfance, des restaurants scolaires et accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, des activités d'animation sportive etde la ludothèque : modification-Création d'une commission mixte Ville de Dijon / Centre Communal d'Action Sociale
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Conventions de prestations intégrées portant concessions d'aménagement conclues entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Avenants
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Opération « Territoire Grand Sud - Zone Aménagement Concerté Eco-quartier de l'Arsenal » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre d'une concession d'aménagement
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Opération « Territoire Grand Est - Zone d'Aménagement Concerté - Ecocité Jardin des maraîchers » - Convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre d'une concession d'aménagement
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Dotation de Solidarité Urbaine-Exercice 2012-Rapport d'exécution
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Produits irrécouvrables-Admission en non-valeur
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Taxe d'urbanisme-Refus de demandes d'admission en non-valeur
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Garage municipal-Vente de véhicules, de matériels et de mobiliers réformés
PERSONNEL
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Personnel municipal-Modification du régime des astreintes
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Personnel municipal-Passation de contrats
CONSEIL MUNICIPAL
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Compte rendu

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