Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil municipal du 25 septembre 2006

ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2006-09-25_1578
Chemin propriété de la Ville à Poncey-les-Athée - Mise à disposition des randonneurs pédestres - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de Communes Auxonne - Val de Saône
PATRIMOINE
VD2006-09-25_1579
Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Demandes de subventions
VD2006-09-25_1580
Restauration des Monuments Historiques - Palais des Ducs - Chapelle des Elus - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Les Charpentiers de Bourgogne - Lot n° 3 : charpente - Avenant n° 1
[A classer];[A classer]
VD2006-09-25_1581
Fourniture de produits d'entretien ménagers au nom du groupement de commandes Ville-Centre Communal d'Action Sociale-Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Mise en appel d'offres - Année 2007
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-09-25_1582
Groupement de commandes entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale et les régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Convention
SPORTS
VD2006-09-25_1583
Association nouvelle du Stade Dijon Côte d'Or - Mise à disposition d'un terrain au stade Bourillot - Attribution d'une subvention - Convention
VD2006-09-25_1584
Centre de loisirs du château de Pouilly - Accueil extrascolaire d'enfants - Convention à passer entre la Ville et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de Côte d'Or (ADPEP 21)
VD2006-09-25_1585
Année 2006 - Soutien financier de la Ville à un athlète dijonnais - Contrat de partenariat
VD2006-09-25_1586
Société Anonyme Sportive Professionnelle JDA Dijon - Mise à disposition du Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs pour la saison 2006-2007 - Convention à passer entre la Ville et le club
VD2006-09-25_1587
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Indemnité de location d'équipements sportifs pour la saison 2006-2007 - Convention à passer entre la Ville et le club
VD2006-09-25_1588
Convention passée entre la Ville et la Maison des Jeunes et de la Culture Monchapet- Maladière - Accueil des jeunes en centre de loisirs - Avenant
COMMERCE
VD2006-09-25_1589
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2006
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2006-09-25_1590
Traitement des déchets verts et des déchets spéciaux produits par les services municipaux - Mise en appel d'offres
VD2006-09-25_1591
Installations classées pour la protection de l'environnement - Société Parvex - Régularisation administrative et extension d'activité - Avis du Conseil Municipal
VD2006-09-25_1592
Installations classées pour la protection de l'environnement - Communauté d'Agglomération du Grand Dijon - Exploitation d'une unité de traitement de déchets d'activités de soins à risques infectieux - Avis du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD2006-09-25_1593
Office français pour l'éducation à l'environnement en Europe - Adhésion
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2006-09-25_1594
Rénovation du viaduc Kennedy - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Freyssinet - Avenant n°1
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2006-09-25_1595
Centre Hospitalier Universitaire - Pôle de biologie médicale - Aménagement de voirie - Approbation du projet - Modification du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Mise en appel d'offres
VOIRIE - CIRCULATION
VD2006-09-25_1596
Aménagements cyclables : quai Gauthey, avenue de Stalingrad, place Saint-Exupéry - Convention à passer entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon
VD2006-09-25_1597
Transports urbains - Aménagements de voirie liés à l'amélioration du réseau - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention
VD2006-09-25_1598
Mise en place d'une borne interactive municipale sur le mail piétonnier de la gare - Occupation du domaine public ferroviaire - Convention à passer entre la Ville et la SNCF
VD2006-09-25_1599
Dénominations de voies - Zone d'Aménagement Concerté du Parc Valmy : avenue Françoise Giroud, rues Elsa Triolet, Jeanne Barret et Lounès Matoub, impasse "aux charmes d'Asnières"
VD2006-09-25_1600
Echangeur de Franche-Comté - Exploitation des installations d'éclairage public - Convention à passer entre la Ville et la Société Autoroutes Paris-Rhin- Rhône
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2006-09-25_1601
Matériel de jalonnement directionnel - Fourniture, pose et entretien - Mise en appel d'offres
VOIRIE - CIRCULATION
VD2006-09-25_1602
Garage municipal - Acquisition de produits pétroliers au nom du groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisés de la Vapeur et du Grand Théâtre - Mise en appel d'offres ouverts
VD2006-09-25_1603
Garage municipal - Acquisition de pièces détachées pour véhicules au nom du groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisés de la Vapeur et du Grand Théâtre - Mise en appel d'offres ouvert
VD2006-09-25_1604
Garage municipal -Vente de matériel réformé
PERSONNEL
VD2006-09-25_1605
Personnel municipal - Recrutement par contrat du directeur de la maison de quartier de la Fontaine d'Ouche
CONSEIL MUNICIPAL
VD2006-09-25_1606
Compte-rendu

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon