ANNEXES - Dispositif « Bien vivre dans son logement – Maîtriser sa consommation d'eau et d'énergie » - avenant n°1 à la convention partenariale du 21 avril 2017

Dispositif « Bien vivre dans son logement – Maîtriser sa consommation d'eau et d'énergie » - avenant n°1 à la convention partenariale du 21 avril 2017

ANNEXES - Établissement français du sang - convention de partenariat avec la Ville de Dijon

Établissement français du sang - convention de partenariat avec la Ville de Dijon

ANNEXES - Renouvellement de l'Observatoire de l'âge et de son règlement intérieur

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ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens et avenants à conclure entre la Ville et divers organismes

Conventions d'objectifs et de moyens et avenants à conclure entre la Ville et divers organismes

Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal

ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions – Année 2018

Organismes divers - Attributions de subventions – Année 2018

Ressources humaines - Élections professionnelles : Composition et modalités de fonctionnement des instances de consultation Comité Technique et Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail / Mise en place de Commissions Consultatives Paritaires (catégories A, B et C) / Modalités d’organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

ANNEXES - Personnel municipal : recrutement par contrat d'un logisticien - Mises à jour des emplois bénéficiant d'avantages en nature nourriture

Personnel municipal : recrutement par contrat d'un logisticien - Mises à jour des emplois bénéficiant d'avantages en nature nourriture

ANNEXES - Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs

Représentation de la Ville dans les organismes extérieurs

Rapport des délégations du Maire

Vœu relatif au traité MERCOSUR