Retourner à la recherche d'assemblée

Conseil municipal du 27 juin 2011

CULTURE
VD2011-06-27_056
Archives municipales - Vente au public de cartes doubles et cartes postales, affiches, photographies et plans, brochures et livres, catalogues et ouvrages, moulages de sceaux - Fixation de tarifs
VD2011-06-27_057
Conservatoire à Rayonnement Régional - Adhésion à l'association internationale des bibliothèques, archives et centres de documentation musicaux
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD2011-06-27_058
Festival international « Les écrans de l'aventure » - Edition 2011 - Convention à passer entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la société MJM Gestion
VD2011-06-27_059
Rencontres cinématographiques de Dijon - Edition 2011 - Modalités : protocole d'accord à passer entre la Ville, la Région Bourgogne et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à passer entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Attribution de subvention
VD2011-06-27_060
Carte « Culture Etudiants » - Année universitaire 2011-2012 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
COMMERCE
VD2011-06-27_061
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2011
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2011-06-27_062
Maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Jardins partagés - Règlement intérieur
VD2011-06-27_063
Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet - Maladière - Convention d'objectifs et de moyens passée avec la Ville - Avenants n°2 et 3
VD2011-06-27_064
Extension de l'offre de garde périscolaire à la pause méridienne
SOLIDARITÉ
VD2011-06-27_065
Gestion des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes - Création d'un établissement public d'accueil de personnes âgées - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Ville
VD2011-06-27_066
Politique municipale d'action sociale - "Acor centre ville" - Renforcement de l'action pendant la période estivale 2011 - Convention à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
VD2011-06-27_067
Installations classées pour la protection de l'environnement - Centre Hospitalier Universitaire de Dijon exploitation d'une blanchisserie industrielle - Société Lejay Lagoute : transfert du site de production - Avis du Conseil Municipal
VD2011-06-27_068
Dispositif « bourses au permis de conduire et bénévolat comme outils pour lever les freins à l'emploi » - Extension à de nouveaux bénéficiaires - Demandes de subventions
FINANCES
VD2011-06-27_069
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Renouvellement des membres
VD2011-06-27_070
Organismes divers - Attributions de subventions
VD2011-06-27_071
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2010 - Rapport d'exécution
VD2011-06-27_072
Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré Villéo - Augmentation de capital - Souscription de la Ville
VD2011-06-27_073
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
VD2011-06-27_074
Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation du parc des expositions - Demande de garantie, à hauteur de 50 %, d'un prêt d'un montant de 2 000 000 d'euros
VD2011-06-27_075
Transfert de garanties d'emprunts - Demande de la société Neolia
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2011-06-27_076
Découpage électoral - Information du Conseil Municipal
VD2011-06-27_077
Cimetière des Péjoces - Modification - Règlement intérieur
VD2011-06-27_078
Marchés relatifs aux systèmes d'information - Principe général de constitution de groupements de commande entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra Dijon ainsi que les autres communes de l'agglomération
VD2011-06-27_079
Fourniture de services de télécommunications - Groupement de commande à constituer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon, les régies personnalisées de l'Opéra Dijon et de La Vapeur, ainsi que les communes de Bressey-sur-Tille, Longvic, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon, Ouges et Talant - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation
PERSONNEL
VD2011-06-27_080
Services de l'emploi et de l'économie sociale et solidaire de la Ville et du Grand Dijon - Mutualisation
CONSEIL MUNICIPAL
VD2011-06-27_081
Compte rendu

Toute la Métropole dans votre Poche !

Télécharger l'application OnDijon