Dépôt d'oeuvres par le Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Dijon dans différents établissements culturels municipaux - Convention

Bibliothèque Municipale  - Association des Bibliothécaires Français - Mise à disposition de salles dans le cadre d'une formation

Bibliothèque Municipale  - Année 2012-2014 - Coopération documentaire : convention-cadre à conclure entre la Ville, l'Etat, le Centre Régional du Livre de Bourgogne, l'Université de Bourgogne et la Bibliothèque Nationale de France

Bibliothèque municipale - Vente aux particuliers et don à des associations de documents retirés des collections de prêt

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Programme européen Erasmus - Année scolaire 2012-2013 - Candidature de la Ville pour les programmes intensifs Erasmus - Demandes de subventions

Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Année 2012 - Saison culturelle - Acquisition d'instruments de musique et de matériels pédagogiques - Demandes de subventions

Festival international « Les écrans de l'aventure »  - Édition 2012  - Convention à conclure entre la Ville, la Guilde Européenne du Raid et la société MJM Gestion

Rencontres cinématographiques de Dijon  - Édition 2012 -  Modalités : protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs -  Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs -  Attribution de subvention

Exposition « Dijon vu par ...» - Edition 2013 - Choix de l'artiste - Contrats à conclure entre la Ville, l'association et l'artiste pour la réalisation de l'exposition, entre la Ville et l'artiste pour la cession d'un dvd, des droits afférents et son dépôt dans les fonds de la Bibliothèque Municipale -Tarif du catalogue

Programme Coeur de Ville - Association Centre-Ville en Mouvement - Adhésion de la Ville 

Gestion du camping du lac - Délégation de service public - Décision de principe - Lancement de l'appel à candidature

Festival Kultur ' Mix 2013 - 4ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations

Association Réseau francophone des Villes amies des aînés - Adhésion - Désignation du représentant de la Ville

Résidence médicalisée pour personnes âgées Valmy - Conseil de la Vie Sociale - Représentation de la Ville

Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Reconduction de l'action pendant la période estivale 2012 - Convention à conclure entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail

Organismes divers - Attributions de subventions

Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur la gestion et les comptes de la Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Années 2001 à 2009 - Information du Conseil Municipal

Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2011 - Rapport d'exécution

Produits irrécouvrables - Admission en non - valeur

Expertise et analyse de la fiscalité des ménages et des professionnels (observatoire fiscal) - Création et gestion d'un outil informatique - Convention

Budget principal - Amortissement des subventions d'équipement versées

Union Luso Française Européenne Dijon - Construction de la maison du Sud - Garantie accordée par la Ville pour le remboursement d'un emprunt de 400 000 - Demande de modification

SCI Immo Eiffel - Acquisition des murs commerciaux du centre commercial de la Fontaine d'Ouche - Demande de garantie d'un emprunt de 3 700 000 €

Demande d'adhésion de la commune de Flavignerot à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Acceptation

Contentieux lié à la construction de l'Auditorium - Ville c / société Egis - Transaction

Télévision locale - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la société anonyme simplifiée Voo TV - Renouvellement

Télévision locale - Société d'Economie Mixte Locale Dijon Bourgogne Images - Apport en compte courant - Convention

Mutualisation des services de l'écologie urbaine de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

Modification du tableau des effectifs - Modalités d'avancement d'échelon des agents de catégorie C

assation de contrats

Compte rendu