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Conseil municipal du 28 septembre 2009

CULTURE
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Musée de la Vie Bourguignonne - Acquisition d'une enseigne - Demandes de subventions
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Festival « Les écrans de l'aventure » - Edition 2009 - Convention passée entre la Ville et la Guilde Européenne du Raid - Avenant n° 15
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Eté 2010 - Programmation culturelle - Demandes de subventions
VOIRIE - CIRCULATION
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Tramway - Travaux de déplacement des réseaux - Co-maîtrise d'ouvrage publique - Convention à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
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Dénominations de voies : rue Pauline Kergomard, chemin en Bruant, rue Marius Chanteur
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Installation de dispositifs de contrôle automatisé de franchissement de feux rouges - Convention à passer entre la Ville, l'Etat et le groupement d'entreprises Fareco - Citelum - Fayat
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Fourniture de produits de marquage routier et de panneaux de police - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
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Inspection détaillée du pont de la Colombière - Convention à passer entre les Villes de Dijon et de Longvic
[A classer];[A classer]
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Matériel de jalonnement directionnel : maintenance , adjonctions : fourniture, pose et entretien - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature du marché
PATRIMOINE
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Relevés de type architectural et mise en plan du patrimoine bâti communal - Lancement de la consultation - Signature du marché
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Renforcement du réseau électrique basse tension rue Alphonse Mairey - Pose d'un câble sur un immeuble propriété de la Ville - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France
URBANISME
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28, rue Chaudronnerie - 13, rue Lamonnoye - Maison des Cariatides - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise de la placette Lamonnoye - Cession d'un ensemble immobilier
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Avenue du Drapeau - Site Heudelet - Constitution de servitudes
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Zone d'Aménagement Concerté « Parc Valmy » - Deuxième phase - Cession d'une parcelle de terrain à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
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24, chemin des Lentillères - Cession d'une propriété bâtie
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38, route d'Ahuy - Acquisition d'une parcelle de terrain
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4, rue Henri Joly - Acquisition d'une parcelle de terrain
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Allée du Beaujolais : acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal - Rue Gabriel Belot : acquisition d'une parcelle de terrain
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Rue Marguerite Durand - Acquisition du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
FINANCES
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Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2009
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Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Compte financier et budget 2009 - Information du Conseil Municipal
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Non-renouvellement de l'adhésion de la Ville à certaines associations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Garage municipal - Entretien des véhicules, engins et matériels - Années 2010 à 2012 - Acquisition de pièces détachées au nom du groupement de commande Ville-Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et de L'Opéra de Dijon - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature des marchés
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Garage municipal - Acquisition de produits pétroliers au nom du groupement de commande Ville-Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Année 2010 - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature des marchés
PERSONNEL
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Restaurant du personnel municipal - Tarifs : harmonisation - Convention passée entre la Ville et le Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon : modification de la date d'actualisation des prix , avenant n°1
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Personnel municipal - Création de taux de rémunération spécifiques pour les médecins vaccinateurs
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Personnel municipal - Passation de contrats et logement de fonctions
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Logiciel de gestion du patrimoine - Maintenance et développement - Marché à bons de commande à passer entre la Ville et la société Vizelia
CONSEIL MUNICIPAL
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Compte rendu

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