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Conseil municipal du 29 juin 2009

VOIRIE - CIRCULATION
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Eclairage des espaces sportifs et de mise en valeur du patrimoine de la Ville - Acquisition et installation de projecteurs et d'armoires électriques - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés
PATRIMOINE
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Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Tribunes Nord et Sud - Modification du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marchés complémentaires à passer entre la Ville et le groupement constitué par les sociétés Michel Rémon et Igrec Ingénierie et la société Ace Btp
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Création de bâtiments associatifs - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
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Fort de La Motte Giron - Rénovation - Convention à passer entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne
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Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°6
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Acquisition d'articles de quincaillerie et de petit outillage, de produits sidérurgiques, de matériels de plomberie et de chauffage, de matériels électriques et d'éclairage intérieur au nom du groupement de commande Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régie personnalisée de la Vapeur - Lancement de la consultation - Signature des marchés
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Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Marché passé entre la Ville et le groupement solidaire dont le mandataire est la société Ateliers Lion Architectes Urbanistes - Etude préliminaire : volet environnemental - Avenant n°3
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Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Marché passé entre la Ville et le groupement solidaire dont le mandataire est la société Socotec - Modifications des modalités de paiement - Avenant n°1
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Musée archéologique - Création d'une nouvelle chaufferie - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de permis de construire
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Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Aménagement des abords - Complément de programme - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Prorogation du délai d'exécution des travaux : avenants n°1 aux marchés
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Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Structure artificielle d'escalade - Investissements complémentaires - Demandes de subventions
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Etablissements recevant de jeunes enfants - Maintenance des bacs à sable - Mise en appel d'offres -Lancement de la consultation - Signature du marché
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Divers bâtiments - Nettoyage des locaux - Lancement de la consultation - Signature du marché
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
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Fédération départementale des chasseurs de la Côte d'Or - Adhésion de la Ville
FINANCES
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Organismes divers - Attributions de subvention - Année 2009
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Gestion de l'Auditorium - Organisation des systèmes d'information - Soutien apporté par la Ville au club Dijon Football Côte d'Or - Gestion de la régie du Grand Théâtre - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne
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Association Larpe « lieu d'accueil et de rencontre parents enfants » - Demande de garantie de la ville pour le remboursement d'un emprunt de 387 000 €
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Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
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Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2008 - Rapport d'exécution
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Réalisation de la revue Dijon Notre Ville - Prorogation des marchés actuels : avenants n°1 - Nouvelle procédure d'appel d'offres ouvert : lancement de la consultation , signature des marchés
PERSONNEL
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Passation de contrats
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Dispositif « Contrat d'accompagnement dans l'emploi » - Mise en place dans les services de la Ville
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Action en faveur des agents de la Ville en situation de surendettement - Convention à passer entre la Ville et l'association Crésus Bourgogne
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Organisation des concours et examens relevant de la compétence de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
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Modification du régime des astreintes
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Développement des actions d'insertion et de maintien des personnes handicapées dans la fonction publique
CONSEIL MUNICIPAL
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Compte rendu

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