Musée des beaux-arts - Dépôts d’œuvres - Rénovation Tranche 2 - Convention-type

ANNEXES - Musée des beaux-arts - Dépôts d’œuvres - Rénovation Tranche 2 - Convention-type

Heudelet Halle « 038 » - Acquisition de locaux - Demande de subventions

Heudelet Halle « 038 » - Réhabilitation de locaux - Convention de mandat à passer entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) – Demandes de subventions

ANNEXES - Heudelet Halle « 038 » - Réhabilitation de locaux - Convention de mandat à passer entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) – Demandes de subventions

Rencontres cinématographiques de Dijon - Edition 2015 - Modalités : protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Attribution de subvention

ANNEXES - Rencontres cinématographiques de Dijon - Edition 2015 - Modalités : protocole d'accord à conclure entre la Ville, la Région Bourgogne et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Financement : convention à conclure entre la Ville et la société civile des Auteurs Réalisateurs Producteurs - Attribution de subvention

Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2015

ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2015

SDAT/SDAT'Entreprise – collecteurs de textiles, linge de maison et chaussures au sein des services – Convention à signer entre la SDAT, la Communauté Urbaine Grand Dijon, la Ville de Dijon et le CCAS de la Ville de Dijon

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Politique municipale d'action sociale – Évolution du dispositif d'accompagnement des publics marginaux à la rue

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Budgets participatifs - Année 2015 - Présentation des projets des commissions de quartiers

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Programme européen Erasmus+ - Mise à disposition de logements pour les jeunes volontaires européens – Convention-type

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Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec la Ville – Avenants

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Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés des tremblements de terre survenus le 25 avril et le 12 mai 2015 au Népal - Attribution de subvention

Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation et d'aménagement du Parc des Expositions et des Congrès - Demande de garantie - Annulation de la délibération du 27 janvier 2014

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Organismes divers - Attributions de subventions

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Territoire à énergie positive pour la croissance verte - Convention particulière d’appui financier

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Personnel municipal – Logements de fonctions

Ressources humaines – Communauté urbaine – Transferts de personnels – Suppression de postes

Rapport des délégations du Maire