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Conseil municipal du 29 septembre 2008

PATRIMOINE
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Groupe scolaire Chevreul - Ecole élémentaire - Classe d'Intégration Scolaire (C.L.I.S.) - Installation d'un ascenseur - Mise en conformité des locaux - Modification du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle
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Unité Centrale de Production Alimentaire - Maintenance des installations - Marché passé entre la Ville et la société Elyo Suez Energie Services (lot n° 1) : prorogation , avenant n° 4 - Marché passé entre la Ville et la société Martin (lot n° 3 ) : prorogation , avenant n° 3
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Restructuration du Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Première phase - Tribunes Nord et Sud - Marchés passés entre la Ville et les sociétés Prosseco, Bureau Véritas et ACE BTP : avenants n° 1 - Marché passé entre la Ville et le groupement constitué par les sociétés Michel Rémon et Igrec Ingénierie : avenant n° 2 - Marché passé entre la Ville et le groupement solidaire dont la société C3B est mandataire : avenant n° 4 - Couverture de la tribune Sud - Lancement de la consultation - Signature des marchés - Ajustement du montant ...
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Salle des Poussots - Remplacement du parquet - Marché passé entre la Ville et la société Solomat - Idf - Avenant n°1
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Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Création de réserves - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle
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Cour Madeleine - Aménagement - Convention d'entretien et de droit de passage à passer entre la Ville et les riverains
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Projet de Renouvellement Urbain (PRU) de la Fontaine d'Ouche - Construction d'un commissariat de secteur - Ajout d'un « volet » environnemental - Modification du programme et ajustement de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention
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Divers travaux de rénovation et d'aménagement dans les bâtiments de la Ville - Années 2009 et 2010 - Signature de l'accord-cadre
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Enlèvement des graffiti et affichages sauvages - Années 2009 à 2012 - Lancement de la consultation - Signature du marché - Marché conclu avec la société Le Signe de l'Environnement - Avenant n° 1
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Déconstruction de propriétés de la Ville - Années 2009 et 2010 - Signature de l'accord-cadre
EDUCATION
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Centre multimédia - Objectifs et moyens - Partenariat entre la Ville, l'Etat et l'Association des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or
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Installation de robinets-fontaine dans les écoles primaires publiques de Dijon - Convention à passer entre la Ville et la société Lyonnaise des Eaux
SOLIDARITÉ
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Association « Sentiers » - Combes dijonnaises - Pérennisation du chantier d'insertion pour la mise en valeur des édifices ruraux - Demande de participation du Département de la Côte d'Or au financement de l'opération dans le cadre du plan « patrimoine-insertion » - Année 2009
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Personnes âgées - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Pierre Laroque - Fonctionnement du centre d'accueil de jour « Les Marronniers » - Convention à passer entre la Ville, le Centre Communal d'Action Sociale, l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon et la Mutualité Française Côte d'Or-Yonne
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Petite enfance - Acquisition de prestations d'accueil des jeunes enfants dans les quartiers Nord de Dijon - Lancement de la consultation - Signature du marché
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Petite enfance - Acquisition de prestations d'accueil des jeunes enfants dans les quartiers Sud de Dijon - Lancement de la consultation - Signature du marché
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Petite enfance - Crèches Jean Jaurès - Convention passée entre la Ville et l'Association de Gestion et d'Animation des Crèches de la Confédération Syndicale des Familles le 5 août 1994 - Subvention 2008 - Affectation des résultats 2007 - Avenant n°15
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Politique municipale de santé publique - Mise en place  d'un « atelier santé ville »   au bénéfice des quartiers de la Fontaine d'Ouche et des Grésilles
COMMERCE
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Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2008
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Fête foraine de la foire gastronomique - Mise à la disposition des forains de prises électriques - Création d'un cautionnement - Transformation de la régie de recettes des halles et marchés en régie de recettes et d'avances
PERSONNEL
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Personnel municipal - Plan de Déplacement d'Entreprise - Evolution - Nouvelle convention à passer entre la Ville et la société Kéolis Dijon, exploitant du réseau "Divia"
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Personnel municipal - Création de poste - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires des agents de catégorie B - Modalités de versement
FINANCES
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Virements et ouvertures de crédits - Décision modificative n° 3
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Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2008
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Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur la gestion et les comptes de l'association Jeanne d'Arc Dijon Bourgogne
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Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur la gestion et les comptes de la société anonyme JDA Dijon Bourgogne
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Caisse de Crédit Municipal - Compte financier 2007, budget 2008 - Information du Conseil Municipal
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Taxe sur la publicité extérieure - Définition du tarif de référence
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Indemnité de conseil au trésorier municipal - Maintien suite au renouvellement de l'assemblée délibérante
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Régie de "La Vapeur" - Demande de garantie de la Ville pour le remboursement d'un emprunt d'un montant de 100 000 €
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Contribution de la Ville au fonctionnement des groupes d'élus
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Commissions extra-municipales - Commission consultative des services publics locaux - Composition
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Désignation de représentants de la Ville dans divers organismes
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Services d'assurances - Groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Signature des marchés
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Garage municipal - Vente de matériel réformé
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Garage municipal - Cession d'un véhicule à l'association des Restaurants du Coeur
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Association « Coter Club » - Adhésion de la Ville
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Musées - Logiciels « MicroMusées » et « SN Base » - Acquisition de nouveaux modules et maintenance évolutive - Marché à bons de commandes à passer entre la Ville et la société Mobydoc
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Fourniture, installation et maintenance d'une solution informatique de type « portail d'entreprise » couplé à une gestion documentaire - Dialogue compétitif - Signature du marché
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Dispositif « extranet géographique » de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Accès de la Ville - Consultation et téléchargement des données - Convention
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Constitution d'un réseau de fibres optiques indépendant entre la Ville et le Département de la Côte d'Or - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Convention
[A classer];[A classer]
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Protocole de collaboration entre le service des correspondants de nuit de l'agglomération dijonnaise et ses partenaires
CONSEIL MUNICIPAL
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Compte-rendu

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