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Conseil municipal du 29 septembre 2014

SOLIDARITÉ
VD2014-09-29_034
Démarche « Territoires de Commerce Équitable » - Renouvellement
VD2014-09-29_035
Station de dératisation, désinfection, désinsectisation (Station 3D) - actualisation des tarifs
VD2014-09-29_035A
ANNEXES - Station de dératisation, désinfection, désinsectisation (Station 3D) - actualisation des tarifs
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2014-09-29_036
Budgets participatifs - Fonds d'Intervention de Proximité (FIP) - Année 2014 - Demande de subvention
VD2014-09-29_037
Commissions de quartier - Évolution du dispositif - Règlement intérieur - Modification
VD2014-09-29_037A
ANNEXES - Commissions de quartier - Évolution du dispositif - Règlement intérieur - Modification
FINANCES
VD2014-09-29_038
Taxe sur la consommation finale d'électricité - Fixation du coefficient multiplicateur pour l'année 2015
VD2014-09-29_039
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2014
VD2014-09-29_039A
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2014
VD2014-09-29_039bis
Orchestre Dijon Bourgogne - Subvention complémentaire pour le fonctionnement 2014
VD2014-09-29_039bisA
ANNEXES - Orchestre Dijon Bourgogne - Subvention complémentaire pour le fonctionnement 2014
VD2014-09-29_039ter
Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 1
VD2014-09-29_039terA
ANNEXES - Ouvertures de crédits - Décision modificative n° 1
VD2014-09-29_040
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement des acquisitions foncières de la Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Demande de garantie d'emprunt
VD2014-09-29_040A
ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement des acquisitions foncières de la Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Demande de garantie d'emprunt
VD2014-09-29_041
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement des acquisitions foncières de la Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Demande de garantie d'emprunt
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ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement des acquisitions foncières de la Zone d'Aménagement Concerté Arsenal - Demande de garantie d'emprunt
VD2014-09-29_042
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Demande de garantie d'emprunt
VD2014-09-29_042A
ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Demande de garantie d'emprunt
VD2014-09-29_043
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Demande de garantie d'emprunt.
VD2014-09-29_043A
ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Demande de garantie d'emprunt.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2014-09-29_044
Règlement intérieur du Conseil municipal
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ANNEXES - Règlement intérieur du Conseil municipal
VD2014-09-29_045
Composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
VD2014-09-29_046
Représentation dans divers organismes
VD2014-09-29_047
Kiosques installés sur le tracé du tramway - Réexamen de la redevance d'occupation du domaine public due par la SAS Kiosque République
VD2014-09-29_048
Modifications statutaires - Transformation de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon en Communauté urbaine
PERSONNEL
VD2014-09-29_049
Protection sociale complémentaire des agents de la Ville de Dijon et du CCAS - Risque prévoyance - Mise en place d'une participation de l'employeur
VD2014-09-29_050
Convention avec l'Éducation nationale pour accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique
VD2014-09-29_050A
ANNEXES - Convention avec l'Éducation nationale pour accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique
VD2014-09-29_051
Personnel municipal - Passation de contrat
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ANNEXES - Personnel municipal - Passation de contrat
VD2014-09-29_052
Personnel municipal - Convention mise à disposition
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-09-29_053
Délégation d'attribution du conseil municipal au Maire

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