Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2007 - Rapport d'exécution

Association pour la Démocratie et l'Education Locale et Sociale (ADELS) - Adhésion de la Ville

Eco-quartier Hyacinthe Vincent - Desserte énergétique - Etude de faisabilité - Demande de subvention

Parcelle propriété de la Ville à Fontaine-lès-Dijon - Déplacement et enfouissement d'une ligne électrique "haute tension" et pose d'une câblette de terre - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France

Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à passer entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne

Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Construction d'une structure artificielle d'escalade - Modification du programme et ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle - Marché de maîtrise d'oeuvre passé entre la Ville et l'équipe dont le mandataire est le cabinet Stoffel-Lefèbvre - Avenant n° 1

"Accueil jeunes" de l'avenue de Stalingrad - Construction d'un bâtiment - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

Entretien des bâtiments - Matériaux et composants de construction - Acquisition par la Ville et la régie personnalisée de La Vapeur

Installations thermiques et aérauliques de la Ville : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et le groupement d'entreprises dont le mandataire est la société Soparec - Transfert à la société Dalkia France - Avenant n° 4

Aménagement du site de l'Usine - Suivi technique - Mission de conseil - Convention à passer entre la Ville et l'association Le Coin du Miroir

Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Première phase - Revêtement de la cour de Bar - Marché de maîtrise d'oeuvre passé entre la Ville et le groupement solidaire dont le mandataire est la société Ateliers Lion Architectes Urbanistes - Mission complémentaire - Avenant n° 2

Protection des ressources en eau potable de l'agglomération dijonnaise - Mise à la disposition du Syndicat Mixte du Dijonnais de parcelles propriétés de la Ville - Convention de gestion

Déconstruction de propriétés de la Ville - Années 2007 et 2008 - Accord - cadre - Ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle

Offices de restauration de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale - Maintenance des installations techniques et des équipements de production alimentaire - Mise en appel d'offres

Bâtiments de la Ville, du Centre Communal d'Action Sociale et des régies personnalisées du Grand Théâtre et de la Vapeur - Installations électriques - Ascenseurs, monte-charges, appareils et accessoires de levage, portes automatiques - Installations de gaz - Chaufferies - Récipients sous pression - Vérifications obligatoires par un bureau de contrôle - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Groupes scolaires Buffon, de la Colombière, Monts de Vigne, Ouest et Varennes - Désaffectation d'emprises et déclassement du domaine public communal - Cession de trente-deux logements à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Groupes scolaires Drapeau et Petites Roches - Désaffectation d'emprises et déclassement du domaine public communal - Cession de huit logements à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

34 - 36 et 40, rue des Forges et 5, rue Musette - Désaffectation et déclassement partiels du domaine public communal - Cession de propriétés bâties

Règlement intérieur du Conseil Municipal

Composition des commissions - Modification

Désignation de représentants de la Ville dans divers organismes - Ecole du Petit-Cîteaux - Collèges Gaston Bachelard et Marcelle Pardé

Fourniture de services de télécommunication - Groupement de commandes constitué de la Ville, du Centre Communal d'Action Sociale et des régies personnalisées du Grand théâtre et de la Vapeur - Renouvellement des marchés - Mise en appel d'offres - Lancement de la consultation - Signature des marchés

Dégâts dus au gibier occasionnés aux riverains du parc de la combe à la serpent - Indemnisation par la Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte d'Or - Remboursement par la Ville - Transaction

Compte-rendu