Festival Dièse   Année 2015   Demandes de subventions

Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2014

ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2014

Fête foraine de la foire gastronomique - Vente de prises électriques pour le raccordement des métiers à l'alimentation électrique du mail

Halles centrales - Mise à disposition des halles - Création d'un tarif

2, rue des Varennes et 40, rue des Trois Forgerons - Cession des Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les marguerites » et « Le port du canal » à l'Établissement Public Communal de Personnes Âgées de la Ville de Dijon - Désaffectation du domaine public

ANNEXES - 2, rue des Varennes et 40, rue des Trois Forgerons - Cession des Établissements d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes « Les marguerites » et « Le port du canal » à l'Établissement Public Communal de Personnes Âgées de la Ville de Dijon - Désaffectation du domaine public

Convention de don de denrées alimentaires entre la Ville de Dijon et les acteurs de l'aide alimentaire

ANNEXES - Convention de don de denrées alimentaires entre la Ville de Dijon et les acteurs de l'aide alimentaire

Unis-Cité - Service civique - Convention d'objectifs et de moyens à conclure avec la Ville

ANNEXES - Unis-Cité - Service civique - Convention d'objectifs et de moyens à conclure avec la Ville

Cercle Laïque Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1

ANNEXES - Cercle Laïque Dijonnais - Convention d'objectifs et de moyens - Avenant n°1

Commissions de quartier - Évolution du dispositif

ANNEXES - Commissions de quartier - Évolution du dispositif

Organismes divers - Attributions de subventions

ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions

Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Acquisition des locaux du siège administratif et des activités de soins - Demande de garantie d'un prêt

ANNEXES - Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Acquisition des locaux du siège administratif et des activités de soins - Demande de garantie d'un prêt

Composition de la commission communale des impôts directs (CCID)

Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés des inondations survenues en mai 2014 en Bosnie-Herzégovine et en Serbie - Attribution de subvention

Découpage Électoral - INFORMATION DONNEE AU CONSEIL MUNICIPAL

ANNEXES - Découpage Électoral - INFORMATION DONNEE AU CONSEIL MUNICIPAL

Désignation de représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes

Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Constitution

Comité d'éthique et des libertés publiques relatif à la vidéoprotection - Constitution

Extension des compétences transférées au Grand Dijon par la Ville de Dijon

Plan de Déplacements d'Administration au bénéfice des agents de la Ville - Nouvelle convention à passer entre la Ville et la société Kéolis Dijon

ANNEXES - Plan de Déplacements d'Administration au bénéfice des agents de la Ville - Nouvelle convention à passer entre la Ville et la société Kéolis Dijon

Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnel entre la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre de mutualisation de services

ANNEXES - Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnel entre la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre de mutualisation de services

Comité Technique et Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de travail communs à la Ville et au Centre Communal d'Action Sociale : fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

Personnel municipal - Passation de contrats

Compte rendu