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conseil municipal du 14 décembre 2020

CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Association CREATIV', le cluster emploi-compétences du bassin dijonnais - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Conventions à conclure entre la Ville de Dijon et l'association CREATIV'
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Association CREATIV', le cluster emploi-compétences du bassin dijonnais - Attribution de subventions - Mise à disposition de locaux - Conventions à conclure entre la Ville de Dijon et l'association CREATIV'
FINANCES
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Actualisation des autorisations de programme et d’engagement au titre de la gestion connectée de l’espace public « On Dijon » - Création d’une autorisation de programme au titre de la rénovation de la Base Nautique du Lac Kir - Point d’information sur l’autorisation de programme au titre des travaux de rénovation de la Tranche 2 du Musée des Beaux-Arts
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Décision modificative n° 3 - Exercice 2020
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Décision modificative n° 3 - Exercice 2020
DELIB_VD2020_12_14_037_20201214.PDF
Produits irrécouvrables – Admission en non valeur
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Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021
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Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2021
DELIB_VD2020_12_14_039_20201214.PDF
Caisse de Crédit Municipal de Dijon – Rapport annuel relatif à l’activité et à la situation financière de l’établissement – Compte financier 2019 et budget 2020 – Information du conseil municipal
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Direction des Musées : Articles vendus dans les boutiques des Musées – Fixation des tarifs à compter du 01/01/2021
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Direction des Musées : Articles vendus dans les boutiques des Musées – Fixation des tarifs à compter du 01/01/2021
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Dispositif de réussite éducative – Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
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Dispositif de réussite éducative – Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles Publiques de Dijon - Convention
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Financement des écoles privées du 1er degré
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
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Conseil Municipal de la Ville de Dijon – Règlement Intérieur – Mise à jour
DELIB_VD2020_12_14_043_20201214.PDF
Conseil Municipal de la Ville de Dijon – Règlement Intérieur – Mise à jour
DELIB_VD2020_12_14_044_20201214.PDF
Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire de Dijon - Diffamation
DELIB_VD2020_12_14_045_20201214.PDF
Désignation d’un représentant élu de la Ville de Dijon à la Commission d’Appel d’Offres de la SPLAAD
PERSONNEL
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Personnel municipal – Reprise en régie directe de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de la MJC Montchapet – Recrutement d’agents, par voie de transfert, sous contrat à durée indéterminée
DELIB_VD2020_12_14_046_20201214.PDF
Personnel municipal – Reprise en régie directe de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de la MJC Montchapet – Recrutement d’agents, par voie de transfert, sous contrat à durée indéterminée
CONSEIL MUNICIPAL
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Rapport des délégations du Maire
FINANCES
DELIB_VD2020_12_14_048_20201214.PDF
Voeu présenté par François Rebsamen au nom de France Urbaine et relatif à l’impact de la crise sanitaire sur les finances de la Ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2020_12_14_049_20201214.PDF
Dijon : commune à croquer
SPORTS
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Candidature de la ville de Dijon comme « Ville de départ » ou « contre la montre » du Tour de France 2023 ou 2024
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2020_12_14_051_20201214.PDF
Demande d'attribution d'une dotation climat-énergie

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