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Conseil municipal du 17 juin 2021

PETITE ENFANCE
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Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
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Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
SPORTS
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Base Nautique du Lac Kir – Travaux de déconstruction-reconstruction - Désignation du maître d’œuvre
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Installations sportives régionales des lycées publics dijonnais - Mise à disposition au profit de la Ville de Dijon - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne-Franche-Comté et les établissements
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Installations sportives régionales des lycées publics dijonnais - Mise à disposition au profit de la Ville de Dijon - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne-Franche-Comté et les établissements
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Stade Trimolet - Création de nouveaux vestiaires - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement de la procédure adaptée restreinte - Fixation d’une prime - Demandes de subventions - Demande de permis de construire.
CULTURE
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Direction des Musées - Exposition « Arts de l’Islam » - Convention de partenariat à conclure entre la Ville, le Musée National du Louvre, la Réunion des Musées Nationaux
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Direction des Musées - Exposition « Arts de l’Islam » - Convention de partenariat à conclure entre la Ville, le Musée National du Louvre, la Réunion des Musées Nationaux
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Direction des Musées - Exposition « A la mode, l'art de paraître au XVIIIème siècle » - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et les établissements Paris Musées - Demande de subventions
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Direction des Musées - Exposition « A la mode, l'art de paraître au XVIIIème siècle » - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et les établissements Paris Musées - Demande de subventions
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Direction des Musées - Donation d’œuvres à la Ville - Contrat de cession de droits d’auteur à conclure entre la Ville et Anne et Frédérique Longuet-Marx - Demande de subventions
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Direction des Musées - Donation d’œuvres à la Ville - Contrat de cession de droits d’auteur à conclure entre la Ville et Anne et Frédérique Longuet-Marx - Demande de subventions
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Direction des Musées - Acquisitions d'oeuvres - Demandes de subventions
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Direction des Musées - Acquisitions d'oeuvres - Demandes de subventions
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Direction des Musées de Dijon – Autorisation d’exploitation d’œuvres des arts visuels – Convention d’édition et contrat à usages numériques à conclure entre la Ville et la société des Auteurs Dans les Arts Graphiques et Plastiques (ADAGP)
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Direction des Musées de Dijon – Autorisation d’exploitation d’œuvres des arts visuels – Convention d’édition et contrat à usages numériques à conclure entre la Ville et la société des Auteurs Dans les Arts Graphiques et Plastiques (ADAGP)
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Carte Culture étudiante – Année universitaire 2021-2022 – Reconduction de la participation de la Ville – Avenants n°3 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Ville et Dijon Métropole
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Carte Culture étudiante – Année universitaire 2021-2022 – Reconduction de la participation de la Ville – Avenants n°3 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Ville et Dijon Métropole
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Généralisation du dispositif Pass culture – Convention à conclure entre la Ville et la SAS Pass culture
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Généralisation du dispositif Pass culture – Convention à conclure entre la Ville et la SAS Pass culture
ATTRACTIVITE
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Continuité du soutien aux professionnels du secteur des cafés, hôtels et restaurants et soutien aux professionnels de la Fête foraine de Dijon impactés par l'annulation de l'édition 2020, suite aux mesures gouvernementales prises pour faire face à l'épidémie de Covid-19, dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
RELATIONS INTERNATIONALES
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Réseau Jazz France-Balkans-demande de subventions
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Accord de coopération Dijon - Dakar
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Accord de coopération Dijon - Dakar
SOLIDARITE
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Affectation des subventions de Dijon métropole au programme « Dijon, Alimentation Durable 2030 » labellisé Territoire d’Innovation - Mise en place définitive des financements du projet « Dijon Alimentation Durable 2030 »
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Affectation des subventions de Dijon métropole au programme « Dijon, Alimentation Durable 2030 » labellisé Territoire d’Innovation - Mise en place définitive des financements du projet « Dijon Alimentation Durable 2030 »
CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
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Budgets participatifs - Année 2021 - Présentation des projets des commissions de quartier
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Budgets participatifs - Année 2021 - Présentation des projets des commissions de quartier
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Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens et avenants à conventions à conclure entre la Ville et divers organismes
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Conventions pluriannuelles d'objectifs et de moyens et avenants à conventions à conclure entre la Ville et divers organismes
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Fonds d'amorçage associatif - Cadre d'intervention
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Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association VYV les solidarités
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Convention d'occupation du domaine public au profit de l'association VYV les solidarités
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Personnel municipal et territorial– Rémunération des personnels à l'occasion des élections départementales et régionales - tenue des bureaux de vote
CONSEIL MUNICIPAL
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Rapport des délégations du Maire
EDUCATION
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Vœu relatif à la carte scolaire 2021-2022