Retourner à la recherche d'assembléeConseil d'Administration du 2 octobre 2024
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS_2024_38
Approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 3 juillet 2024
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS_2024_39
Rapport d'activité 2023 du Centre Communal d'Action Sociale
CONSEIL D’ADMINISTRATION
PERSONNEL
CCAS_2024_40
RH - autorisation de recrutement d'un agent contractuel dans les conditions des art. L.332-8 et L.332-9 du code de la fonction publique au centre de jour les Marronniers
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS_2024_41
Finances - décision modificative n°1 - exercice 2024
CCAS_2024_42
Finances - budget principal et budget annexe - ajout d'un élément de patrimoine et sa durée d'amortissement
CCAS_2024_42A
Annexe - méthode d'amortissement des immobilisations
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024_43
Attribution de subventions aux associations - exercice 2024
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS_2024_44
Résidence Abrioux - tarification des meubles, fournitures et prestations aux résidents - nouvelle grille tarifaire 2024
CCAS_2024_44A
Annexe - nouvelle grille tarifaire à la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024_45
Conventions de partenariat avec la CPAM de Côte d'Or et Dijon Métropole pour l'utilisation des données des publics accompagnés
CCAS_2024_45A
Annexe convention de partenariat avec la CPAM de Côte d'Or et Dijon métropole pour l'accès aux droits et aux soins
CCAS_2024_45B
Annexe convention de partenariat avec la CPAM et Dijon métropole pour l'utilisation du portail extranet "Espace partenaires"
CCAS_2024_46
Convention de partenariat avec l'association Aider et Agir - interventions dans les Points d'Accès aux Droits CCAS Métropole
CCAS_2024_46A
Annexe - convention de partenariat avec l'association Aider et Agir - interventions dans les Points d'Accès aux Droits CCAS Métropole
CCAS_2024_47
Programme de réussite éducative (PRE) - convention pluriannuelle d'objectifs 2024/2026 : coordination des PRE de la Métropole
CCAS_2024_47A
Annexe - convention pluriannuelle d'objectifs 2024/2026 : coordination des PRE de la Métropole
CCAS_2024_48
Cité éducative - contrat de ville - avenant n°10 CPOM Maison Phare, avenant n°9 L'essentiel-le
CCAS_2024_48B
Annexe - avenant n°9 convention avec l'Essentiel-le
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS_2024_49
Cité éducative - actions partenaires - subventions
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS_2024_50
Délégation du Conseil d'Administration du CCAS - rapport des délégations