Budget primitif pour 2010 - Budget principal - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif pour 2010 - Budget annexe de la décharge des produits inertes et des DASRI - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des transports publics urbains - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif pour 2010 - Budget annexe du crematorium - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des services de collecte rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif pour 2010 - Budget annexe des services de traitement rendus aux administrations - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif pour 2010 - Budget annexe de la zone d'activité de Bretenière - Vote des chapitres budgétaires

Budget primitif pour 2010 - Budget annexe du groupe turbo-alternateur - Vote des chapitres budgétaires

Actualisation des autorisations de programme

Budgets annexes de la DPI et des DASRI et du groupe turbo-alternateur - Modification des méthodes d'amortissement

Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2010

Dotation de solidarité communautaire pour 2010

Décision modificative n° 3 - Budget principal et budgets annexes

Admissions en non-valeur

Collecte - Redevance spéciale gros producteurs- Actualisation des tarifs pour 2010

Traitement - UIOM - Actualisation des tarifs pour 2010

Traitement - DASRI - Actualisation des tarifs pour 2010

Traitement - CET - Actualisation des tarifs pour 2010

Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2010

Complexe Sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2010

Stade d'athlétisme Colette Besson - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2010

Accueil des gens du voyage : adoption de la tarification 2010 applicable aux équipements communautaires

Contrat Ambitions Côte d'Or entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le Conseil général de Côte d'Or

Modification des compétences du Grand Dijon - Adoption d'une compétence "énergie"

Compétence voirie - Modification de l'intérêt communautaire

Mission Tramway - Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments

Souscription des polices d'assurances relatives à la construction du tramway - Attribution des marchés

Convention d'affermage de l'exploitation du crematorium - Avenant n°3

Mise en place d'une solution "NRAZO" sur la commune de Plombières les Dijon - Fonds de concours au Conseil Général de Côte d'Or

Refonte de l'action sociale au bénéfice du personnel de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Octroi d'une subvention pour l'année 2010 à la Mutuelle Nationale Territoriale

Octroi d'une subvention pour l'année 2010 à la Mutuelle des Agents Communaux et Assimilés de l'Agglomération Dijonnaise

Création de postes