Délégation de Service Public par l'exploitation du réseau de transport public DIVIA - Approbation du choix du délégataire et du contrat de délégation

Convention de délégation de service public de transport - Avenant n°16

Mise en oeuvre et exploitation de l'intermodalité billettique en Bourgogne - Convention cadre

Gare des Transports Publics - Etude de faisabilité Condorcet-Rempart de la Miséricorde - Convention

Avenant n° 1 au marché ayant pour objet la réalisation d'une enquête téléphonique sur les déplacements des ménages

Observatoire des effets du tramway sur les transports, l'urbanisme et le cadre de vie : signature de la charte partenariale

Convention avec la Société Gaz Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de protection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent

Convention avec la Société Electricité Réseau Distribution France concernant des travaux de déplacements et de proctection des réseaux nécessités par la réalisation du tramway et par les aménagements du domaine public routier qui l'accompagnent

Demande de subvention par l'association EVAD

Règlement de transports scolaires - Modification des horaires de validité de la carte de transport scolaire Divia

Tramway - Dijon - 11 avenue de Langres - Acquisition d'une maison

Tramway - Dijon - 16 avenue de Langres - Acquisition d'une propriété

Tramway - Dijon - 31 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain

Tramway - Dijon - 51 avenue de Langres - Acquisition d'une maison

Tramway - Dijon - 32 avenue du Drapeau - Acquisition d'un garage

Tramway - Dijon - 34 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Tramway - Dijon - 42 avenue du Drapeau - Acquisition d'une propriété

Tramway - Dijon - rue des Ateliers - Acquisition d'une parcelle de terrain

Tramway - Dijon - 2 boulevard Edmé Machureau - Acquisition d'une parcelle de terrain

Tramway - Dijon - 19 avenue de Langres - Accompagnement au relogement de locataires

Tramway - Dijon - 34 avenue du Drapeau - Accompagnement au relogement de locataires

Tramway - Dijon - 65 bis avenue du Drapeau - Cession d'un appartement

Tramway - Dijon - 65 bis avenue du Drapeau - Cession d'un appartement