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Conseil d'Administration du 2 octobre 2024

CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS_2024_45
Conventions de partenariat avec la CPAM de Côte d'Or et Dijon Métropole pour l'utilisation des données des publics accompagnés
CCAS_2024_45A
Annexe convention de partenariat avec la CPAM de Côte d'Or et Dijon métropole pour l'accès aux droits et aux soins
CCAS_2024_45B
Annexe convention de partenariat avec la CPAM et Dijon métropole pour l'utilisation du portail extranet "Espace partenaires"
CCAS_2024_46
Convention de partenariat avec l'association Aider et Agir - interventions dans les Points d'Accès aux Droits CCAS Métropole
CCAS_2024_46A
Annexe - convention de partenariat avec l'association Aider et Agir - interventions dans les Points d'Accès aux Droits CCAS Métropole
CCAS_2024_47
Programme de réussite éducative (PRE) - convention pluriannuelle d'objectifs 2024/2026 : coordination des PRE de la Métropole
CCAS_2024_47A
Annexe - convention pluriannuelle d'objectifs 2024/2026 : coordination des PRE de la Métropole
CCAS_2024_48
Cité éducative - contrat de ville - avenant n°10 CPOM Maison Phare, avenant n°9 L'essentiel-le
CCAS_2024_48A
Annexe - avenant n°10 CPOM Maison Phare
CCAS_2024_48B
Annexe - avenant n°9 convention avec l'Essentiel-le