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FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_004A_20190624.pdf
Schéma de mutualisation métropolitain - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune - Révision de l'attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2019_06_24_004_20190624.PDF
Schéma de mutualisation métropolitain - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune - Révision de l'attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2019_06_24_005A_20190624.pdf
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2019_06_24_005_20190624.PDF
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2019_06_24_008A_20190624.pdf
SCIC Habitat Bourgogne – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
DELIB_VD2019_06_24_008_20190624.PDF
SCIC Habitat Bourgogne – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
DELIB_VD2019_06_24_011_20190624
CIGV - Construction du pôle culturel - Subvention au profit de l'Association du pôle culturel de la Cité de la gastronomie et du Vin