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FINANCES
DELIB_VD2019_06_24_004A_20190624.pdf
Schéma de mutualisation métropolitain - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune - Révision de l'attribution de compensation de la commune
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Schéma de mutualisation métropolitain - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune - Révision de l'attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2019_06_24_005A_20190624.pdf
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2019_06_24_005_20190624.PDF
Piscine du Carrousel - Rapport de la commission d’évaluation des charges transférées du 11 avril 2019 - Révision de l’attribution de compensation de la commune
DELIB_VD2019_06_24_008A_20190624.pdf
SCIC Habitat Bourgogne – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
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SCIC Habitat Bourgogne – Réaménagement d'une partie de sa dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – Demande de maintien de garantie
DELIB_VD2019_06_24_011_20190624
CIGV - Construction du pôle culturel - Subvention au profit de l'Association du pôle culturel de la Cité de la gastronomie et du Vin
PERSONNEL
URBANISME
DELIB_VD2019_06_24_014A_20190624.pdf
Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 - Avenant relatif à la modification de la fiche action 2.4 Équipements du CIAP, à la création d'une nouvelle fiche action 2.6 sur le patrimoine protégé et à la prolongation dudit contrat
DELIB_VD2019_06_24_014_20190624.PDF
Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 - Avenant relatif à la modification de la fiche action 2.4 Équipements du CIAP, à la création d'une nouvelle fiche action 2.6 sur le patrimoine protégé et à la prolongation dudit contrat
DELIB_VD2019_06_24_016_20190624.PDF
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession des lots « Avenue 6 » et « Avenue 6 bis » - Approbation du cahier des charges
DELIB_VD2019_06_24_018A_20190624.pdf
Réaménagement des terrains et équipements sportifs « des Poussots » - Avenant n°5 à la Convention de Prestations Intégrées pour la mise en œuvre de l'opération d'aménagement « Territoire Grand Est » - Approbation
DELIB_VD2019_06_24_018_20190624.PDF
Réaménagement des terrains et équipements sportifs « des Poussots » - Avenant n°5 à la Convention de Prestations Intégrées pour la mise en œuvre de l'opération d'aménagement « Territoire Grand Est » - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2019_06_24_019A_20190624.pdf
Tènements fonciers 29-63 avenue de Langres et 28-30 rue Edmé Verniquet – Réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble de construction d'habitat – Acquisition par la Ville de terrains sur Dijon Métropole - Cession par promesse synallagmatique de vente à la société GHITTI Immobilier
DELIB_VD2019_06_24_019_20190624.PDF
Tènements fonciers 29-63 avenue de Langres et 28-30 rue Edmé Verniquet – Réalisation d'une opération d'aménagement d'ensemble de construction d'habitat – Acquisition par la Ville de terrains sur Dijon Métropole - Cession par promesse synallagmatique de vente à la société GHITTI Immobilier
PATRIMOINE
DELIB_VD2019_06_24_024A_20190624.pdf
Travaux de gros œuvre et second œuvre dans les propriétés de la Ville – Convention de partenariat à conclure entre la Ville et le lycée polyvalent des Marcs d'Or
DELIB_VD2019_06_24_024_20190624.PDF
Travaux de gros œuvre et second œuvre dans les propriétés de la Ville – Convention de partenariat à conclure entre la Ville et le lycée polyvalent des Marcs d'Or
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2019_06_24_028_20190624.PDF
Gestion différenciée des espaces publics – Zéro pesticide en zone non agricole – Travaux d'engazonnement de parcelles sur le cimetière des Péjoces – Candidature à l’opération « Pour des cimetières vivants» – Demande de subvention
EDUCATION
DELIB_VD2019_06_24_031A_20190624.pdf
Prestation de service pour les accueils de loisirs – Avenants aux conventions pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires – Convention d'objectifs et de financement pour l'accueil de loisirs «Dijon Sport Loisir » et avenant
DELIB_VD2019_06_24_031_20190624.PDF
Prestation de service pour les accueils de loisirs – Avenants aux conventions pour les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires – Convention d'objectifs et de financement pour l'accueil de loisirs «Dijon Sport Loisir » et avenant