Rapport annuel Diversité et Egalité professionnelle entre femmes hommes

Rapport annuel Diversité et Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Débat d'orientation budgétaire 2023

Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023-budget principal du CCAS

Adoption du règlement budgétaire et financier du CCAS

Règlement budgétaire et financier du CCAS

Admission créances en non valeur exercice 2022

Tarification - Animations - Thés dansants

Tarification de la redevance en faveur des déplacés d'Ukraine à la résidence Abrioux

Subvention pour l'accueil et l'hébergement des déplacés d'Ukraine

Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Ajout d'un opérateur exploitant le dispositif de transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant à la convention avec la Préfecture de Côte d'Or

Avenant 1 à la convention avec la Préfecture pour l'ajout d'un opérateur exploitant le dispositif de transmission électronique des acters soumis au contrôle de légalité

Cité éducative - fonds collège chef de file - subvention

Convention de financement pour le versement de la subvention au collège chef de file - cité éducative

Attribution d'une subvention à l'association EPI'SOURIRE - exercice 2022

Convention de financement - versement d'une subvention à l'association Epi'Sourire

Service de portage de repas à domicile - nouvelle convention avec la CARSAT

Convention de partenariat avec la CARSAT BFC pour les services à la personne, Offre de Services Coordonnée pour l'Accompagnement de ma Retraite (OSCAR)