Retourner à la recherche d'assembléeConseil d'administration du 26 juin 2007
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-036
Résidences Port du Canal et Bégonias - avenants à convention
TARIFS - REDEVANCES
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2007-038
APA / APH 21 : convention avec le Conseil Général de Côte-d'Or
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2007-039
C.S. Fontaine d'Ouche - mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2007-042
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu mai 2007
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2007-043
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu mai 2007