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VD2008-12-15_002
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Budget primitif pour l'exercice 2009 - Rapport général
FINANCES
VD2008-12-15_003
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Elaboration d'un « éco PLU » - Présentation du diagnostic du territoire communal - Communication
[A classer];[A classer]
VD2008-12-15_004
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Avenue Jean Jaurès - Anciens sites militaires - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2008-12-15_005
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Réaménagement du coeur de quartier - Concertation préalable à la création d'une zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Présentation des principes d'aménagement - Communication
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2008-12-15_006
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Développement de l'action internationale de la Ville
[A classer];[A classer]
VD2008-12-15_007
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Promotion et développement du commerce éthique et durable à Dijon - Démarche « Territoires de commerce équitable » - Engagement de principe de la Ville comme collectivité pilote
COMMERCE
VD2008-12-15_008
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Musée des Beaux-Arts - Exposition « Fauves hongrois 1904-1914, la leçon de Matisse » -Organisation d'un colloque - Convention à passer entre la Ville et le centre Georges Chevrier
CULTURE
VD2008-12-15_009
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Musée des Beaux-Arts - Exposition « Fauves hongrois 1904-1914, la leçon de Matisse » - Tarifs
CULTURE
VD2008-12-15_010
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Musées - Programme prévisionnel des expositions temporaires pour l'année 2009 - Demandes de subventions
CULTURE
VD2008-12-15_011
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Régie personnalisée du Grand Théâtre - Extension à l'Auditorium - Dénomination et statuts : modifications - Subvention de la Ville - Convention
CULTURE
VD2008-12-15_012
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Règlement intérieur - Actualisation des articles1 et 2
CULTURE
VD2008-12-15_013
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Musée archéologique - Don par la commune de Fleurey-sur-Ouche d'un ensemble d'objets mérovingiens - Acceptation par la Ville
CULTURE
VD2008-12-15_014
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Jardin des Sciences - Exposition « Microbes en question » - Convention à passer entre la Ville et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie
CULTURE
VD2008-12-15_015
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
« Vacances à Dijon » - Oeuvre acquise par la Ville - Conditions de dépôt : conventions à passer entre la Ville et l'Office de Tourisme - Droits d'auteur : convention à passer avec l'artiste
CULTURE
VD2008-12-15_016
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Conception et installation d'enseignes - Octroi de prix et de primes
CULTURE
VD2008-12-15_017
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Restauration d'immeubles ou de lieux anciens - Octroi de prix et de primes
CULTURE
VD2008-12-15_018
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Tennis Club Dijonnais - Courts de tennis couverts du boulevard Voltaire - Taxe foncière payée indûment par le club en 2003 et 2004 - Dédommagement - Transaction
SPORTS
VD2008-12-15_019
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Football Côte d'Or - Mise à disposition du stade Gaston Gérard et du stade des Poussots - Redevance - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
VD2008-12-15_020
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Association JDA Dijon Bourgogne - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Convention de financement du 4 août 2008 - Avenant n°1
SPORTS
VD2008-12-15_021
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Association Stade Dijonnais Côte d'Or - Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Saison 2008-2009 - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général : conventions de financement - Commande de prestations de service : marché négocié sans mise en concurrence
SPORTS