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VD2013-11-18_002A
Délibération | Ville de Dijon | 18/11/2013
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2012
[A classer];[A classer]
CCAS-2013-001
Délibération | CCAS de Dijon | 29/01/2013
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2012
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2013-002
Délibération | CCAS de Dijon | 29/01/2013
Instruction de revenu de solidarité active - renouvellement de al convention avec la CAF de Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-002A
Délibération | CCAS de Dijon | 29/01/2013
Convention entre le CCAS et la CAF pour l'instruction des dossiers RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-003
Délibération | CCAS de Dijon | 29/01/2013
Résidences sociales - Dossier de demande d'Allocation de Logement Temporaire (ALT)
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-004
Délibération | CCAS de Dijon | 29/01/2013
FEDOSAD - convention de mise à disposition de locaux rue Lamonnoye
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-004A
Délibération | CCAS de Dijon | 29/01/2013
Convention de mise à disposition de locaux avec la FEDOSAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-005
Délibération | CCAS de Dijon | 29/01/2013
Laboratoire d’Étude de l'Apprentissage et de Développement de l'Université de Bourgogne - convention de partenariat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-005A
Délibération | CCAS de Dijon | 29/01/2013
Convention de partenariat avec le LEAD pour une intervention au Centre d'accueil de jour Les Marronniers
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-006
Délibération | CCAS de Dijon | 29/01/2013
Grand Dijon - convention de mise à disposition de locaux rue Lamonnoye
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-006A
Délibération | CCAS de Dijon | 29/01/2013
Convention de partenariat avec le Grand Dijon pour la mise à disposition de locaux rue Lamonnoye au bénéfice du Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-007
Délibération | CCAS de Dijon | 29/01/2013
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 4e trimestre 2012
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2013-008
Délibération | CCAS de Dijon | 29/01/2013
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu décembre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2013-009
Délibération | CCAS de Dijon | 29/01/2013
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu décembre 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2013-010
Délibération | CCAS de Dijon | 29/01/2013
Accueils de loisirs extrascolaires - admissions - modification des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-010A
Délibération | CCAS de Dijon | 29/01/2013
Règlement intérieur des structures péri et extrascolaires
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-011
Délibération | CCAS de Dijon | 27/03/2013
Vente aux enchères de vins de Bourgogne propriétés de la Ville de Dijon - acceptation du bénéfice de la vente
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-012
Délibération | CCAS de Dijon | 27/03/2013
Approbation par le CCAS des conditions générales de recours à la Communauté d'agglomération dijonnaise agissant au titre de sa compétence centrale d'achats
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-012A
Délibération | CCAS de Dijon | 27/03/2013
Conditions générales de recours à la Communauté d'agglomération dijonnaise au titre de sa compétence centrale d'achats
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2013-013
Délibération | CCAS de Dijon | 27/03/2013
Convention de prêt de minibus des centres sociaux
CONVENTIONS - CONTRATS