Recherche sur les documents des assemblées

Rechercher
GD2014-01-30_023
Délibération | Grand Dijon | 30/01/2014
Dijon - 41 rue des Ateliers - Bail emphytéotique au profit du FRAC Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
VD20141215_003A
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2013
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_001
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Conseil Municipal - Séance du 24 novembre 2014 - Procès-verbal - Approbation
CONSEIL MUNICIPAL
VD20141215_002
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD20141215_003
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2013
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20141215_004
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2015
FINANCES
VD20141215_005
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal-Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_006
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraichers - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_007
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_008
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2014 - Approbation
URBANISME
VD20141215_009
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2013 - Approbation
URBANISME
VD20141215_010
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Rue Ernest Lory - Réalisation d'un programme immobilier - Déclassement désaffectation du domaine public communal - cession d'un tènement foncier à Dijon Habitat - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Établissement Public Foncier Communal
URBANISME
VD20141215_011
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Cité internationale de la gastronomie - Désignation du lauréat de la procédure d'appel à manifestation d'intérêt
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD20141215_012
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Cité internationale de la gastronomie - Convention à conclure entre la ville et la Mission française du patrimoine et des cultures alimentaires - Subvention 2014
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD20141215_013
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Marché de Gros - Rues de Skopje et Docteur Stein - Résiliation de baux emphytéotiques - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Cessions de tènements fonciers à la Communauté de l'agglomération dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_014
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers - Constitution de servitudes
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_015
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Clemenceau-Boudronnée - Cité des Affaires - Cession des droits à construire par promesse synallagmatique de vente à la SCI « Clemenceau Marbotte » - Avenant n° 2
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_016
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy - Classement de voies dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20141215_017
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Espaces publics - Fixation de tarifs - Année 2015
PATRIMOINE
VD20141215_018
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2014
Ferme Creuse à Recey-sur-Ource - Cession
POLITIQUE DE LA VILLE