Recherche sur les documents des assemblées

Rechercher
VD20150209-015
Délibération | Ville de Dijon | 09/02/2015
Établissements culturels - Demandes de subventions
CULTURE
VD20150928-026A
Délibération | Ville de Dijon | 28/09/2015
ANNEXES - Schéma de développement des structures de quartier
SOLIDARITÉ
GD2015-11-12_001
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
Règlement intérieur du Conseil de Communauté - Mise à jour
INFORMATIONS ET AVIS
GD2015-11-12_002
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
Information du Bureau - Droit de préemption - Mise en œuvre de la compétence
INFORMATIONS ET AVIS
GD2015-11-12_003
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
Taxe d'aménagement - Définition du taux, de la valeur forfaitaire des places de stationnement et des exonérations sur le territoire de la Communauté Urbaine
INFORMATIONS ET AVIS
GD2015-11-12_004
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 - Approbation du contrat
INFORMATIONS ET AVIS
GD2015-11-12_004A
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 - Approbation du contrat
INFORMATIONS ET AVIS
GD2015-11-12_005
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
Bureau communautaire - Séance du 24 septembre 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-12_005A
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
ANNEXES - Bureau communautaire - Séance du 24 septembre 2015 - Procès verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-12_007
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
Actualisation de durées d'amortissement
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-11-12_009
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 36 logements (24 PLUS, 12 PLAi), "Les Grandes Bergeries" rue Chevreul à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-12_010
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 51 logements (28 PLUS, 16 PLAi, 7 PLS), rue Ernest Lory / rue de la Goutte d'Or à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-12_011
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 19 logements (13 PLUS, 6 PLAi), 2 à 6 rue Christian Marvillet à Perrigny-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-12_012
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : construction de 16 logements PLS (foyer pour adultes handicapés), 2 à 6 rue Christian Marvillet à Perrigny-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-11-12_013
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
Dijon - Marché de l'Agro - Installation d'un poste de transformation Electricité Réseau Distribution France - Convention de servitudes
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
GD2015-11-12_013A
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
ANNEXES - Dijon - Marché de l'Agro - Installation d'un poste de transformation Electricité Réseau Distribution France - Convention de servitudes
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
GD2015-11-12_014
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
Tramway - Ouvrage de franchissement de la rocade - Convention d'occupation du domaine public
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC
GD2015-11-12_014A
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
ANNEXES - Tramway - Ouvrage de franchissement de la rocade - Convention d'occupation du domaine public
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC
GD2015-11-12_015
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
Interopérabilité tarifaire Divia / TER entre Neuilly-lès-Dijon et la gare de Dijon Ville - Convention avec la région Franche Comté, la SNCF et Keolis Dijon.
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC
GD2015-11-12_015A
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
ANNEXES - Interopérabilité tarifaire Divia / TER entre Neuilly-lès-Dijon et la gare de Dijon Ville - Convention avec la région Franche Comté, la SNCF et Keolis Dijon.
5. DÉPLACEMENT, MOBILITÉ ET ESPACE PUBLIC