Recherche sur les documents des assemblées

Rechercher
VD20160926-001
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
Installation de nouveaux conseillers municipaux
CONSEIL MUNICIPAL
VD20160926-003
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
Gestion d'équipements et d'espaces publics entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et certaines communes, membres du Grand Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté urbaine
VOIRIE - CIRCULATION
VD20160926-003A
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
ANNEXES - Gestion d'équipements et d'espaces publics entre la Communauté urbaine du Grand Dijon et certaines communes, membres du Grand Dijon - Convention à passer entre la Ville et la Communauté urbaine
VOIRIE - CIRCULATION
VD20160926-004
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
Marché de l'Agro - Cession d'une emprise foncière à la Communauté Urbaine Grand Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-004A
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
ANNEXES - Marché de l'Agro - Cession d'une emprise foncière à la Communauté Urbaine Grand Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-005
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
Domaine public autoroutier concédé de l'autoroute A.39 - Au-dessous de Mirande - Transfert de domanialité d'un chemin rural de l'Etat au profit de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-005A
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
ANNEXES - Domaine public autoroutier concédé de l'autoroute A.39 - Au-dessous de Mirande - Transfert de domanialité d'un chemin rural de l'Etat au profit de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-006
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
Groupe scolaire Beaumarchais – Rénovation énergétique – Demande de subventions
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20160926-007
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
Site Grimm – Audit énergétique – Demande de subventions
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20160926-008
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
Rapport 2015 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la Ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20160926-008A
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
ANNEXES - Rapport 2015 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la Ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20160926-009
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
Jardin des Sciences – Exposition  « Herbivores » - Partenariat entre la Ville et la Société de Minéralogie et de Paléontologie de Dijon – Convention
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20160926-009A
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
ANNEXES - Jardin des Sciences – Exposition  « Herbivores » - Partenariat entre la Ville et la Société de Minéralogie et de Paléontologie de Dijon – Convention
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20160926-010
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
Renouvellement du Projet éducatif de territoire (PEDT)
EDUCATION
VD20160926-011
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
Actions périscolaires – renouvellement de la convention avec l'union sportive de l'enseignement du premier degré de Côte d'Or (USEP 21)
EDUCATION
VD20160926-011A
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
ANNEXES - Actions périscolaires – renouvellement de la convention avec l'union sportive de l'enseignement du premier degré de Côte d'Or (USEP 21)
EDUCATION
VD20160926-012
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
Création d'un 4ème relais assistantes maternelles – Convention d'objectifs et de financement avec la CAF – demande de subvention
PETITE ENFANCE
VD20160926-013
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
Patinoire La Fayette de Besançon - Accueil de rencontres de la Saxoprint Ligue Magnus de hockey sur glace - Travaux de mise aux normes - Contribution financière - Convention entre la Ville de Dijon et la Ville de Besançon
SPORTS
VD20160926-013A
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
ANNEXES - Patinoire La Fayette de Besançon - Accueil de rencontres de la Saxoprint Ligue Magnus de hockey sur glace - Travaux de mise aux normes - Contribution financière - Convention entre la Ville de Dijon et la Ville de Besançon
SPORTS
VD20160926-014
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
Divers bâtiments sportifs - Travaux de rénovation - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subventions
SPORTS