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GD2016-03-10_001
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
Budget primitif 2016
INFORMATIONS ET AVIS
GD2016-03-10_001A
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
ANNEXES - Budget primitif 2016
INFORMATIONS ET AVIS
GD2016-03-10_002
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
Taux d'imposition pour 2016 : Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Suppression du zonage par commune en matière de taxe d'enlèvement des ordures ménagères
INFORMATIONS ET AVIS
GD2016-03-10_003
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
Construction d'un parking de stationnement aérien « Monge »
INFORMATIONS ET AVIS
GD2016-03-10_003A
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
ANNEXES - Construction d'un parking de stationnement aérien « Monge »
INFORMATIONS ET AVIS
GD2016-03-10_004
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
Cité internationale de la gastronomie et du vin – Convention de transfert de voies et espaces communs - Approbation
INFORMATIONS ET AVIS
GD2016-03-10_005
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
Domaine de la Cras - Point d'avancement
INFORMATIONS ET AVIS
GD2016-03-10_006
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
Réduction des fréquences de collecte des ordures ménagères sur Dijon et Chenôve et impacts sur le calendrier des jours de collecte
INFORMATIONS ET AVIS
GD2016-03-10_006A
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
ANNEXES - Réduction des fréquences de collecte des ordures ménagères sur Dijon et Chenôve et impacts sur le calendrier des jours de collecte
INFORMATIONS ET AVIS
GD2016-03-10_007
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
Ressources Humaines – Attribution d'une majoration de la Nouvelle Bonification Indiciaire versée à certains personnels exerçant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-10_007A
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
ANNEXES - Ressources Humaines – Attribution d'une majoration de la Nouvelle Bonification Indiciaire versée à certains personnels exerçant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-10_008
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
Ressources Humaines – Aides sociales en faveur des agents de la Communauté Urbaine – Convention avec la Ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-10_008A
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
ANNEXES - Ressources Humaines – Aides sociales en faveur des agents de la Communauté Urbaine – Convention avec la Ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-03-10_009
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 58 logements (41 PLUS, 17 PLAi), "Le Clos des Aiges", allée des Petits Fruits à Ahuy
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-10_010
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : acquisition en VEFA de 50 logements (40 PLUS, 10 PLAi), "Les Passages Jean-Jaurès" (plot C) à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-10_011
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : acquisition en VEFA de 28 logements (16 PLUS, 8 PLAi, 4 PLS), "Rive Sud" 4 quai Charcot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-10_012
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 35 logements (25 PLUS, 10 PLAi), "Jardins des Maraîchers" (lot 1D) à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-10_013
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 14 logements (10 PLUS, 4 PLAi), "Jardins des Maraîchers" (lot 1E) à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-10_015
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des dépôts - SCIC Habitat Bourgogne - Contrat de prêt 2015 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-03-10_015A
Délibération | Grand Dijon | 10/03/2016
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des dépôts - SCIC Habitat Bourgogne - Contrat de prêt 2015 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME