Recherche sur les documents des assemblées

Rechercher
DELIB_DM2019_02_07_004_20190207
Délibération | Dijon Métropole | 07/02/2019
Création d'une chaire « Smart City et gouvernance de la donnée » par l'Université de Bourgogne – Demande de subvention 2019-2020-2021
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_DM2019_02_07_004A_20190207
Délibération | Dijon Métropole | 07/02/2019
ANNEXES - Création d'une chaire « Smart City et gouvernance de la donnée » par l'Université de Bourgogne – Demande de subvention 2019-2020-2021
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_DM2019_02_07_005_20190207
Délibération | Dijon Métropole | 07/02/2019
Participation de Dijon métropole à la Chaire ETI Entrepreneuriat, Territoire, Innovation de l'IAE Paris – Sorbonne Business School en partenariat avec Paris 1 Panthéon Sorbonne et Think Tank « Live en a living City » - Demande de subvention 2019-2020-2021
3. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
DELIB_DM2018_09_27_011A_20180927
Délibération | Dijon Métropole | 27/09/2018
ANNEXES - Conférence des financeurs de la Côte-d'Or - Convention entre Dijon métropole et le Conseil Départemental de la Côte-d'Or relative au financement d'actions de prévention de la perte d'autonomie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_001_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Rapport 2018
DELIB_DM2018_11_29_001A_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Rapport 2018
DELIB_DM2018_11_29_002_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
DELIB_DM2018_11_29_002A_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
DELIB_DM2018_11_29_003_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
Débat d'orientations budgétaires pour 2019
DELIB_DM2018_11_29_003A_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2019
DELIB_DM2018_11_29_004_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
Décision Modificative n° 4 et actualisation de l'autorisation de programme [AP] afférente au projet de gestion connectée de l'espace public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_11_29_004A_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
ANNEXES - Décision Modificative n° 4 et actualisation de l'autorisation de programme [AP] afférente au projet de gestion connectée de l'espace public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_11_29_005_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
Point de situation suite aux recommandations formulées dans le rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne Franche-Comté sur la gestion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon au titre des exercices 2009 et suivants, présenté au conseil métropolitain du 30 novembre 2017 – Information du conseil métropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_11_29_006A_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
ANNEXES - Ressources et services aux communes - Schéma de mutualisation - Création de services communs – Approbation du périmètre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_11_29_008_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Arrêt du projet d'AVAP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_008A_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
ANNEXES - Elaboration d'une Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liée aux sites des Climats du vignoble de Bourgogne - Arrêt du projet d'AVAP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_009_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_009A_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Daix - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_010_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
Habitat à loyer modéré - Abrogation du règlement d'intervention, approuvé par délibération du 22/11/2013, relatif au soutien financier des opérations de production d'habitat à loyer modéré
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_11_29_011_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
Rénovation de l'habitat privé : approbation de la convention 2018-2022 à intervenir avec la SACICAP Procivis Bourgogne-Nord relative au pré-financement des travaux de rénovation des logements privés relevant des dispositifs de l'Agence Nationale d'amélioration de l'Habitat (Anah)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME