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DELIB_DM2018_11_29_017_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_017A_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
ANNEXES - Avenants eau et assainissement - mécanismes de partage 2016-2017
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_018_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'assainissement de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Est dijonnais assainissement"
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_019_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
Concession de service public relative à l'exploitation du service public de l'eau potable de Dijon métropole – Approbation du choix du Délégataire et du contrat de délégation de service public et autorisation du Président à signer le contrat de délégation de service public dit "Sud dijonnais eau potable"
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_020_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_11_29_020A_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
ANNEXES - Convention de financement de travaux - extension du réseau d'eau potable rue des Ruchottes à Ahuy - SARL
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_09_27_029_20180927
Délibération | Dijon Métropole | 27/09/2018
Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_09_27_029A_20180927
Délibération | Dijon Métropole | 27/09/2018
ANNEXES - Convention spéciale pour le traitement des eaux usées de la Commune de Bressey-sur-Tille vers la station d'épuration du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement Ouche, Norge, Tille et Vouge (SINOTIV'EAU)
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_031_20180628
Délibération | Dijon Métropole | 28/06/2018
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2017
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_031A_20180628
Délibération | Dijon Métropole | 28/06/2018
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2017
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_032_20180628
Délibération | Dijon Métropole | 28/06/2018
Convention de financement de travaux relatif au dévoiement en périphérie extérieure du réseau d'adduction en eau potable traversant actuellement l'enceint du collège Roland Dorgelès à Longvic
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_032A_20180628
Délibération | Dijon Métropole | 28/06/2018
ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif au dévoiement en périphérie extérieure du réseau d'adduction en eau potable traversant actuellement l'enceint du collège Roland Dorgelès à Longvic
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_033_20180628
Délibération | Dijon Métropole | 28/06/2018
Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Année 2018.
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_06_28_033A_20180628
Délibération | Dijon Métropole | 28/06/2018
ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Année 2018.
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2019_03_21_049_20190321
Délibération | Dijon Métropole | 21/03/2019
Mise en place d'une convention relative à l'implantation d'un réseau de piézomètres dans le cadre du suivi des ressources en eau mis en œuvre par Dijon métropole
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2019_03_21_049A_20190321
Délibération | Dijon Métropole | 21/03/2019
ANNEXES - Mise en place d'une convention relative à l'implantation d'un réseau de piézomètres dans le cadre du suivi des ressources en eau mis en œuvre par Dijon métropole
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2019_04_10_027_20190410
Délibération | Dijon Métropole | 10/04/2019
Contrats de concession eau potable et assainissement – Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2019
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2019_04_10_027A_20190410
Délibération | Dijon Métropole | 10/04/2019
ANNEXES - Contrats de concession eau potable et assainissement – Fonds spéciaux travaux - programmes prévisionnels 2019
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-12-15_042
Délibération | Grand Dijon | 15/12/2011
Protection Nappe Sud - Réhabilitation d'un collecteur eaux usées, route de Marsannay-la-Côte à Chenôve - Sollicitation de subvention
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-12-15_043
Délibération | Grand Dijon | 15/12/2011
Construction d'un bassin de stockage à Fontaine-lès-Dijon - Convention de déversement
6. EAU ET ASSAINISSEMENT