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GD2015-11-12_019
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
Conventions régissant l'installation et l'exploitation de pluviomètres dans l'emprise de terrains privés
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-11-12_019A
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
ANNEXES - Conventions régissant l'installation et l'exploitation de pluviomètres dans l'emprise de terrains privés
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-11-12_020
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée pour la réalisation des Schémas Directeurs et travaux sur les réseaux envisagés sur les exercices 2015-2016
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-11-12_020A
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
ANNEXES - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée pour la réalisation des Schémas Directeurs et travaux sur les réseaux envisagés sur les exercices 2015-2016
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-11-12_021
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
Avis sur le projet de Contrat de la Nappe de Dijon Sud 2016-2021
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2015-11-12_021A
Délibération | Grand Dijon | 12/11/2015
ANNEXES - Avis sur le projet de Contrat de la Nappe de Dijon Sud 2016-2021
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-11-17_024
Délibération | Grand Dijon | 17/11/2016
Plan d'épandage agricole des boues de la STEP Chevigny. Gestion des plate-formes de dépose temporaire des boues avant épandage – convention d'aménagement des infrastructures
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-11-17_024A
Délibération | Grand Dijon | 17/11/2016
ANNEXES - Plan d'épandage agricole des boues de la STEP Chevigny. Gestion des plate-formes de dépose temporaire des boues avant épandage – convention d'aménagement des infrastructures
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-11-17_025
Délibération | Grand Dijon | 17/11/2016
Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée pour les opérations d'eau potable, d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales entrant dans le cadre de son 10e programme
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-23_018
Délibération | Grand Dijon | 23/06/2016
Études des aires d'alimentation des captages (AAC) du Grand Dijon. Complément à la délibération du 27 juin 2013.
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-23_018A
Délibération | Grand Dijon | 23/06/2016
ANNEXES - Études des aires d'alimentation des captages (AAC) du Grand Dijon. Complément à la délibération du 27 juin 2013.
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-23_019
Délibération | Grand Dijon | 23/06/2016
Convention de financement de travaux relatif au renforcement du réseau d'adduction en eau potable de l'impasse de la Corvée à Magny-sur-Tille permettant d'assurer la défense incendie du lotissement la Corvée verte à Magny-sur-Tille
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-23_019A
Délibération | Grand Dijon | 23/06/2016
ANNEXES - Convention de financement de travaux relatif au renforcement du réseau d'adduction en eau potable de l'impasse de la Corvée à Magny-sur-Tille permettant d'assurer la défense incendie du lotissement la Corvée verte à Magny-sur-Tille
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-23_020
Délibération | Grand Dijon | 23/06/2016
Procédures de régularisation des demandes d'autorisation de prélèvement (au titre du code de l'environnement) et de déclaration d'autorité publique (au titre de la santé publique) pour les captages de la nappe sud et la tranchée drainante des Vernottes
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_11_29_021_20181129
Délibération | Dijon Métropole | 29/11/2018
Nomination de deux nouveaux administrateurs à Latitude21
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_06_018_20181206
Délibération | Dijon Métropole | 06/12/2018
LATITUDE 21 : Contribution de Dijon métropole au frais de fonctionnement pour 2019
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_031_20181220
Délibération | Dijon Métropole | 20/12/2018
Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_031A_20181220
Délibération | Dijon Métropole | 20/12/2018
ANNEXES - Réseau de Chaleur : Présentation des comptes-rendus annuels 2017 des Délégations de services publics
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_032_20181220
Délibération | Dijon Métropole | 20/12/2018
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_12_20_032A_20181220
Délibération | Dijon Métropole | 20/12/2018
ANNEXES - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat du bassin de la Vouge et désignation des représentants de Dijon métropole
7. ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF