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VD20170925-024A
Délibération | Ville de Dijon | 25/09/2017
ANNEXES - Adoption des statuts de Dijon Métropole
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-025
Délibération | Ville de Dijon | 25/09/2017
Pactes Civils de Solidarité (PACS) – Transfert de compétence aux officiers de l'état civil – Convention à conclure entre le Tribunal d'Instance de Dijon et la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-025A
Délibération | Ville de Dijon | 25/09/2017
ANNEXES - Pactes Civils de Solidarité (PACS) – Transfert de compétence aux officiers de l'état civil – Convention à conclure entre le Tribunal d'Instance de Dijon et la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-026
Délibération | Ville de Dijon | 25/09/2017
Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal – Mise à jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-026A
Délibération | Ville de Dijon | 25/09/2017
ANNEXES - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal – Mise à jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20170925-026BIS
Délibération | Ville de Dijon | 25/09/2017
Représentation de la Ville de Dijon dans divers organismes et commissions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20171120-015
Délibération | Ville de Dijon | 20/11/2017
Composition des commissions préparatoires au Conseil municipal - Mise à jour
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20171120-016
Délibération | Ville de Dijon | 20/11/2017
Représentation de la Ville dans divers organismes et commissions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20171120-016A
Délibération | Ville de Dijon | 20/11/2017
ANNEXES - Représentation de la Ville dans divers organismes et commissions
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-06-29_074
Délibération | Ville de Dijon | 29/06/2009
Réalisation de la revue Dijon Notre Ville - Prorogation des marchés actuels : avenants n°1 - Nouvelle procédure d'appel d'offres ouvert : lancement de la consultation , signature des marchés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-05-11_038
Délibération | Ville de Dijon | 11/05/2009
Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-05-11_039
Délibération | Ville de Dijon | 11/05/2009
Mise à disposition de fibres optiques du réseau de la Ville au bénéfice de tiers publics ou privés - Définition des modalités techniques, juridiques et financières - Convention-type
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-05-11_040
Délibération | Ville de Dijon | 11/05/2009
Souscription d'abonnements à des périodiques et à des revues destinés aux services municipaux - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature du marché
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-05-11_041
Délibération | Ville de Dijon | 11/05/2009
Restaurant du personnel et divers services de la Ville - Fourniture de denrées alimentaires et de plats cuisinés - Années 2010 à 2012 - Lancement de la consultation - Signature des marchés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_051
Délibération | Ville de Dijon | 30/03/2009
Conseil de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise - Désignation d'un représentant supplémentaire de la Ville
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_052
Délibération | Ville de Dijon | 30/03/2009
Conseil Départemental d'Accès au Droit - Groupement d'Intérêt Public : adhésion de la Ville - Convention constitutive et annexe financière : approbation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_053
Délibération | Ville de Dijon | 30/03/2009
Législation funéraire - Loi du 19 décembre 2008 - Simplification et sécurisation des démarches des familles - Opérations de surveillance consécutives à un décès - Taux des vacations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_054
Délibération | Ville de Dijon | 30/03/2009
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution - Marchés publics, avenants et accords - cadres : modification - Gestion de la dette : renouvellement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-03-30_055
Délibération | Ville de Dijon | 30/03/2009
Elaboration du Plan Communal de Sauvegarde de la Ville - Communication
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-02-02_039
Délibération | Ville de Dijon | 02/02/2009
Groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Acquisition de véhicules - Mise en appel d'offres - Signature des marchés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE