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VD2008-12-15_007
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Promotion et développement du commerce éthique et durable à Dijon - Démarche « Territoires de commerce équitable » - Engagement de principe de la Ville comme collectivité pilote
COMMERCE
VD2008-11-03_020
Délibération | Ville de Dijon | 03/11/2008
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2009
COMMERCE
VD2008-11-03_021
Délibération | Ville de Dijon | 03/11/2008
Fêtes de fin d'année - Installation d'une patinoire extérieure place de la Libération - Tarifs d'entrée
COMMERCE
VD20171218-023
Délibération | Ville de Dijon | 18/12/2017
Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2018 - exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2018
COMMERCE
VD20171218-023A
Délibération | Ville de Dijon | 18/12/2017
ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2018 - exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2018
COMMERCE
VD20171218-024
Délibération | Ville de Dijon | 18/12/2017
Ouvertures dominicales 2018
COMMERCE
VD20161121-017
Délibération | Ville de Dijon | 21/11/2016
Fêtes de fin d'année-Animations-Tarifs d'entrée Patinoire Place de la République
COMMERCE
VD20161121-018
Délibération | Ville de Dijon | 21/11/2016
Ouvertures dominicales des commerces de détail employant des salariés-demande d'avis
COMMERCE
VD20161219-028
Délibération | Ville de Dijon | 19/12/2016
Conventions conclues entre la Ville de Dijon et l'Association Office de tourisme de Dijon - Avenants de transfert à l'Office de Tourisme du Grand Dijon
COMMERCE
VD20161219-028A
Délibération | Ville de Dijon | 19/12/2016
ANNEXES - Conventions conclues entre la Ville de Dijon et l'Association Office de tourisme de Dijon - Avenants de transfert à l'Office de Tourisme du Grand Dijon
COMMERCE
VD20161219-029
Délibération | Ville de Dijon | 19/12/2016
Transfert de la compétence "promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" - Procès-verbal de mise a disposition des biens affectes à la compétence établi contradictoirement entre la Ville de Dijon et la Communauté Urbaine - Approbation
COMMERCE
VD20161219-029A
Délibération | Ville de Dijon | 19/12/2016
ANNEXES - Transfert de la compétence "promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" - Procès-verbal de mise a disposition des biens affectes à la compétence établi contradictoirement entre la Ville de Dijon et la Communauté Urbaine - Approbation
COMMERCE
VD20161219-030
Délibération | Ville de Dijon | 19/12/2016
Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2017; exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2017
COMMERCE
VD20161219-030A
Délibération | Ville de Dijon | 19/12/2016
ANNEXES - Fête foraine de la foire gastronomique - halles et marchés - fixation des tarifs et droits de place - année 2017; exploitation du Parc des Expositions et des Congrès - Approbation des tarifs 2017
COMMERCE
VD2008-09-29_076
Délibération | Ville de Dijon | 29/09/2008
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2008
COMMERCE
VD2008-09-29_077
Délibération | Ville de Dijon | 29/09/2008
Fête foraine de la foire gastronomique - Mise à la disposition des forains de prises électriques - Création d'un cautionnement - Transformation de la régie de recettes des halles et marchés en régie de recettes et d'avances
COMMERCE
VD2008-06-30_049
Délibération | Ville de Dijon | 30/06/2008
Taxe de séjour - Tarification - Evolution
COMMERCE
VD2008-05-19_043
Délibération | Ville de Dijon | 19/05/2008
Association « route touristique des grands crus de Bourgogne » - Adhésion de la Ville - Cotisation - Evolution
COMMERCE
VD2007-12-17_036
Délibération | Ville de Dijon | 17/12/2007
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2008
COMMERCE
VD2007-09-24_054
Délibération | Ville de Dijon | 24/09/2007
Fête foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2007
COMMERCE