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CCAS2018-46
Délibération | CCAS de Dijon | 27/11/2018
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-47
Délibération | CCAS de Dijon | 27/11/2018
Admission de créances en non valeur_2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-37
Délibération | CCAS de Dijon | 03/10/2018
Décision modificative n°2_budget 2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-019
Délibération | CCAS de Dijon | 19/06/2018
Affectation des résultats 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-020
Délibération | CCAS de Dijon | 19/06/2018
Admission de créances en non valeur 2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-021
Délibération | CCAS de Dijon | 19/06/2018
Décision modificative n°1-2018
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-022
Délibération | CCAS de Dijon | 19/06/2018
Cession d'un véhicule à la SMACL Assurances
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-023
Délibération | CCAS de Dijon | 19/06/2018
Cession d'un véhicule pour destruction
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-026
Délibération | CCAS de Dijon | 19/06/2018
Centre social Balzac - demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-027
Délibération | CCAS de Dijon | 19/06/2018
Don du Crédit Municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-53
Délibération | CCAS de Dijon | 08/01/2019
Budget primitif - exercice 2019
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-001
Délibération | CCAS de Dijon | 05/01/2009
Décision modificative n° 3 - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-002
Délibération | CCAS de Dijon | 05/01/2009
Admission de créances en non valeur - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-004
Délibération | CCAS de Dijon | 05/01/2009
Budget Primitif 2009 - Adoption
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-010
Délibération | CCAS de Dijon | 05/01/2009
Tarification 2009 des activités d'animation du service l'Escale d''Alembert - Révision
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-011
Délibération | CCAS de Dijon | 05/01/2009
Tarification 2009 foyer-restaurant d'Alembert - Révision
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-020
Délibération | CCAS de Dijon | 17/03/2009
Déménagement des résidents des Tulipes - proposition de soutien financier
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-025
Délibération | CCAS de Dijon | 17/03/2009
OPAD - don de véhicule
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-026
Délibération | CCAS de Dijon | 17/03/2009
Prise en charge financière de la franchise de M. Lavoyer - résidence Abrioux
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-036
Délibération | CCAS de Dijon | 09/06/2009
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES