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DELIB_VD2018_12_17_008A_20181217.pdf
Délibération | Ville de Dijon | 17/12/2018
Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2018_12_17_008_20181217.PDF
Délibération | Ville de Dijon | 17/12/2018
Marché de l'Agro - 3 rue de Skopje - Modification de l'emprise foncière - Avenant au bail emphytéotique -
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171120-005
Délibération | Ville de Dijon | 20/11/2017
22 A rue Guy de Maupassant - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171120-005A
Délibération | Ville de Dijon | 20/11/2017
ANNEXES - 22 A rue Guy de Maupassant - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171120-006
Délibération | Ville de Dijon | 20/11/2017
Chemin du Fort de la Motte Giron - Centre de Formation d'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics - Avenant n°4 au bail emphytéotique du 19 août 1971 consenti à l'association "Bâtiment CFA Bourgogne"
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171120-006A
Délibération | Ville de Dijon | 20/11/2017
ANNEXES - Chemin du Fort de la Motte Giron - Centre de Formation d'Apprentissage du Bâtiment et des Travaux Publics - Avenant n°4 au bail emphytéotique du 19 août 1971 consenti à l'association "Bâtiment CFA Bourgogne"
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-004
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
Marché de l'Agro - Cession d'une emprise foncière à la Communauté Urbaine Grand Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-004A
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
ANNEXES - Marché de l'Agro - Cession d'une emprise foncière à la Communauté Urbaine Grand Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-005
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
Domaine public autoroutier concédé de l'autoroute A.39 - Au-dessous de Mirande - Transfert de domanialité d'un chemin rural de l'Etat au profit de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160926-005A
Délibération | Ville de Dijon | 26/09/2016
ANNEXES - Domaine public autoroutier concédé de l'autoroute A.39 - Au-dessous de Mirande - Transfert de domanialité d'un chemin rural de l'Etat au profit de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2008-12-15_004
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Avenue Jean Jaurès - Anciens sites militaires - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2008-12-15_005
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Réaménagement du coeur de quartier - Concertation préalable à la création d'une zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Présentation des principes d'aménagement - Communication
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2008-12-15_031
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Politique municipale d'écologie urbaine - Projet « pacte des maires » de l'Union Européenne - Adhésion de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-003
Délibération | Ville de Dijon | 18/12/2017
Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-003A
Délibération | Ville de Dijon | 18/12/2017
ANNEXES - Rue Saint-John Perse - Réalisation d'une opération de logements - Déclassement d'une emprise foncière du domaine public communal - Cession par promesse synallagmatique de vente à la SA d'HLM Logivie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-004
Délibération | Ville de Dijon | 18/12/2017
Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20171218-004A
Délibération | Ville de Dijon | 18/12/2017
ANNEXES - Propriété située 29 boulevard Thiers – Acquisition sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-015
Délibération | Ville de Dijon | 26/06/2017
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-015A
Délibération | Ville de Dijon | 26/06/2017
ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-016
Délibération | Ville de Dijon | 26/06/2017
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique
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