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VD2013-11-18_002A
Délibération | Ville de Dijon | 18/11/2013
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2012
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VD2009-05-11_002
Délibération | Ville de Dijon | 11/05/2009
Soutien au pouvoir d'achat - Poursuite du gel des tarifs afférents à la restauration scolaire, aux services péri et extrascolaires ainsi qu'aux crèches et haltes-garderies
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VD2009-05-11_003
Délibération | Ville de Dijon | 11/05/2009
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2009 - Avis du Conseil Municipal
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VD2009-05-11_037
Délibération | Ville de Dijon | 11/05/2009
Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Actions de communication - Mise en place d'un lieu d'accueil - Demandes de subventions
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VD2009-03-30_002
Délibération | Ville de Dijon | 30/03/2009
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2009
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VD2009-03-30_003
Délibération | Ville de Dijon | 30/03/2009
Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2009
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VD2009-03-30_005
Délibération | Ville de Dijon | 30/03/2009
Commande publique - Incidence de la modification des seuils règlementaires des marchés publics sur l'organisation administrative interne de la commande publique - Création d'une commission consultative des marchés de travaux à procédure adaptée
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VD2009-03-30_006
Délibération | Ville de Dijon | 30/03/2009
Elaboration d'un éco-PLU - Révision du Plan d'Occupation des Sols - Deuxième phase - Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
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VD2009-02-02_002
Délibération | Ville de Dijon | 02/02/2009
Commission extra-municipale de lutte contre les discriminations - Constitution
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VD2009-02-02_003
Délibération | Ville de Dijon | 02/02/2009
Opération de Rénovation Urbaine du quartier de la Fontaine d'Ouche - Restructuration du « coeur de quartier » - Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté - Bilan de la concertation
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VD2009-02-02_004
Délibération | Ville de Dijon | 02/02/2009
Programme de Renouvellement Urbain (PRU) de la Fontaine d'Ouche - Réaménagement du boulevard Bachelard - Bilan de la concertation - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement des consultations - Signature des marchés
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VD2009-02-02_005
Délibération | Ville de Dijon | 02/02/2009
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition d'une cellule commerciale
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VD2008-12-15_003
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Elaboration d'un « éco PLU » - Présentation du diagnostic du territoire communal - Communication
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VD2008-12-15_006
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Développement de l'action internationale de la Ville
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VD2008-12-15_045
Délibération | Ville de Dijon | 15/12/2008
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Composition - Communication
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VD2008-11-03_002
Délibération | Ville de Dijon | 03/11/2008
Débat sur les orientations générales du projet de budget primitif 2009
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VD2008-11-03_003
Délibération | Ville de Dijon | 03/11/2008
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Réaménagement du coeur de quartier - Engagement de la concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)
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VD2008-11-03_005
Délibération | Ville de Dijon | 03/11/2008
Piscine de la Fontaine d'Ouche - Révision des tarifs de base
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VD2008-11-03_006
Délibération | Ville de Dijon | 03/11/2008
Plan d'Occupation des Sols (POS) - Révision - Deuxième phase : Élaboration d'un " éco " PLU -Méthodologie et planning - Communication
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VD2008-09-29_099
Délibération | Ville de Dijon | 29/09/2008
Protocole de collaboration entre le service des correspondants de nuit de l'agglomération dijonnaise et ses partenaires
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