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CHANGEMENT DE SITUATION

Déclaration de changement de situation (adresse, profession, composition familiale,...)

A télécharger et à retourner pour signaler un changement d'adresse, de situation familiale ou professionelle

CTU

Demande de changement foyer de référence

Déclaration sur l'honneur à compléter par les 2 représentants légaux en cas de demande changement de foyer de référence pour les enfants en garde alternée.

CTU

Demande de changement de Payeur

Document qui doit être complété et signé par le tiers qui souhaite prendre en charge les factures d'un autre tiers.

CTU

DEMANDE DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE

Formulaire de demande prélevement automatique

CTU

DEMANDE SPECIFIQUE

Demande spécifique (duplicata, attestation, suspension SEPA...)

Recevoir un duplicata de facture, une attestation pour la participation employeur, suspendre votre prélèvement automatique, établir un changement de payeur ou pour déclarer la perte de votre notification d'aide aux temps libres

CTU

FICHE SANITAIRE - ATTESTATION - CERTIFICAT MEDICAL - AUTORISATION

Certificat médical

Certificat de non contre indication à la pratique des activités Physiques et Sportives

SPORTS

Attestation de réussite

Attestation au test préalable à la pratique des activités nautiques en Accueil de Loisirs

SPORTS

Fiche sanitaire et de liaison

Accueil collectif de mineurs

DEE / SPORT

Autorisation parentale

(Baptême Avion)

SPORTS

REGLEMENTS

Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la Petite Enfance

DPE

Règlement intérieur de la Ludothèque

PEG

Règlement intérieur - Animation Sportive

Validité au 1er Janvier 2015

SPORTS

Annexes - Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la Petite Enfance

annexes

DPE

Règlement du Conservatoire à Rayonnement Régional

CRR

Règlement intérieur des activités et prestations municipales de la ville de Dijon et de ses partenaires conventionnés

Validité au 1er septembre 2021

CTU

Règlement intérieur des restaurants scolaires, et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la ville de Dijon et des partenaires conventionnés

Validité au 2 septembre 2021

DEE

PETITE ENFANCE - FORMULAIRES - BROCHURES

Quel mode de garde pour votre enfant

livret d'information

DPE

DEMANDE D'INSCRIPTION (RESTAURATION SCOLAIRE, ACCUEIL PERISCOLAIRE)

Formulaire de résiliation aux activtés périscolaires (Restauration et accueils périscolaires)

Année scolaire 2021 -2022

DEE

INFORMATIONS - BROCHURES

Brochure tarifaire 2021

Validité du 01/01/2021 au 31/12/2021

CTU

DIJON SPORT ET DECOUVERTE

Programme - Vacances été 2021

Du 7 juillet au 27 août 2021

SPORTS

DECLARER VOS REVENUS

Déclaration des revenus perçus en France et hors de France en 2019 (tarification de l'année 2021)

Validité du 01/01/2021 au 31/12/2021

CTU

Accord de tarification maximale pour l'année 2021

Imprimer à compléter si vous ne souhaitez pas transmettre vos revenus pour la tarification 2021.

CTU

Déclaration des revenus perçus en France et hors de France en 2020 (tarification de l'année 2022)

Validité du 01/01/2022 au 31/12/2022

CTU

Accord de tarification maximale pour l'année 2022

Imprimer à compléter si vous ne souhaitez pas transmettre vos revenus pour la tarification 2022.

CTU