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CHANGEMENT DE SITUATION
Déclaration de changement de situation (adresse, profession, composition familiale,...)
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A télécharger et à retourner pour signaler un changement d'adresse, de situation familiale ou professionelle
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Demande de changement foyer de référence
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Déclaration sur l'honneur à compléter par les 2 représentants légaux en cas de demande changement de foyer de référence pour les enfants en garde alternée.
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Demande de changement de Payeur
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Document qui doit être complété et signé par le tiers qui souhaite prendre en charge les factures d'un autre tiers.
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DEMANDE DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE
Formulaire de demande prélèvement automatique
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DEMANDE SPECIFIQUE
Demande spécifique (duplicata, attestation, suspension SEPA...)
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Recevoir un duplicata de facture, une attestation pour la participation employeur, suspendre votre prélèvement automatique, établir un changement de payeur ou pour déclarer la perte de votre notification d'aide aux temps libres
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Demande de calendrier partagé
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Pour les parents en situation de garde alternée qui souhaitent réserver des repas et/ou l'accueil périscolaire pour leur(s) enfant(s)
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FICHE SANITAIRE - ATTESTATION - CERTIFICAT MEDICAL - AUTORISATION
Certificat médical
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Certificat de non contre indication à la pratique des activités Physiques et Sportives
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SPORTS
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Attestation de réussite
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Attestation au test préalable à la pratique des activités nautiques en Accueil de Loisirs
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SPORTS
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Fiche sanitaire et de liaison
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Accueil collectif de mineurs
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DEE / SPORT
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Autorisation parentale
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(Baptême Avion)
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SPORTS
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REGLEMENTS
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la Petite Enfance
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DPE
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Règlement intérieur - Animation Sportive
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Validité au 1er Janvier 2015
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SPORTS
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Annexes - Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la Petite Enfance
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annexes
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DPE
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Règlement du Conservatoire à Rayonnement Régional
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CRR
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Règlement intérieur des activités et prestations municipales de la ville de Dijon et de ses partenaires conventionnés
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Validité au 1er février 2023
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Règlement intérieur des restaurants scolaires, et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la ville de Dijon et des partenaires conventionnés
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Validité au 2 septembre 2021
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DEE
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PETITE ENFANCE - FORMULAIRES - BROCHURES
Quel mode de garde pour votre enfant
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livret d'information
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DPE
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DEMANDE D'INSCRIPTION (RESTAURATION SCOLAIRE, ACCUEIL PERISCOLAIRE)
Formulaire de résiliation aux activités périscolaires (Restauration et accueils périscolaires)
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Année scolaire 2022 -2023
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DEE
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INFORMATIONS - BROCHURES
Brochure tarifaire 2022
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Validité du 01/01/2022 au 31/01/2023
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DECLARER VOS REVENUS
Déclaration des revenus perçus en France et hors de France en 2020 (tarification de l'année 2022)
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Validité du 01/01/2022 au 31/01/2023
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Accord de tarification maximale pour l'année 2022
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Imprimé à compléter si vous ne souhaitez pas transmettre vos revenus pour la tarification 2022.
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Déclaration des revenus perçus en France et hors de France en 2021 (tarification de l'année 2023)
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Validité du 01/02/2023 au 31/12/2023
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Accord de tarification maximale pour l'année 2023
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Imprimé à compléter si vous ne souhaitez pas transmettre vos revenus ou votre quotient familial pour l'année 2023.
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Attestation de non allocataires CAF ou MSA
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Imprimé à compléter par les usagers non allocataires CAF ou MSA
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