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CHANGEMENT DE SITUATION ET DEMANDES SPECIFIQUES
Déclaration de changement de situation (adresse, profession, composition familiale,...)
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A télécharger et à retourner pour signaler un changement d'adresse, de situation familiale ou professionelle
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CTU
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Demande de changement foyer de référence
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Déclaration sur l'honneur à compléter par les 2 représentants légaux en cas de demande changement de foyer de référence pour les enfants en garde alternée.
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Demande de changement de Payeur
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Document qui doit être complété et signé par le tiers qui souhaite prendre en charge les factures d'un autre tiers.
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CTU
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Demande de : (duplicata, attestation, suspension SEPA...)
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Recevoir un duplicata de facture, une attestation pour la participation employeur, suspendre votre prélèvement automatique, établir un changement de payeur ou pour déclarer la perte de votre notification d'aide aux temps libres
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CTU
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Demande de calendrier partagé
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Pour les parents en situation de garde alternée qui souhaitent réserver des repas et/ou l'accueil périscolaire pour leur(s) enfant(s)
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CTU
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PRELEVEMENT AUTOMATIQUE
Formulaire de demande prélèvement automatique
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CTU
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FICHE SANITAIRE - ATTESTATION - CERTIFICAT MEDICAL - AUTORISATION
Certificat médical
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Certificat de non contre indication à la pratique des activités Physiques et Sportives
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SPORTS
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Attestation de réussite
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Attestation au test préalable à la pratique des activités nautiques en Accueil de Loisirs
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SPORTS
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Fiche sanitaire et de liaison
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Accueil collectif de mineurs
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DEE / SPORT
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Autorisation parentale
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(Baptême Avion)
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SPORTS
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REGLEMENTS
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la Petite Enfance
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Validité 1er janvier 2022
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DPE
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Règlement de fonctionnement - Animation Sportive
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Validité au 1er Janvier 2015
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SPORTS
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Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la Petite Enfance -Annexes
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Validité 1er janvier 2022
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DPE
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Règlement de fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Régional
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CRR
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Règlement de facturation
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Validité au 1er janvier 2024
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CTU
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Règlement de fonctionnement de la pause méridienne, des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires de la ville de Dijon et des partenaires conventionnés
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Validité au 1 septembre 2023
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DEE
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INFORMATIONS - BROCHURES
Quel mode de garde pour votre enfant
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livret d'information
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DPE
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Brochure tarifaire 2024
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Validité du 01/01/2024 au 31/12/2024
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CTU
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DECLARER VOS REVENUS
Attestation de non allocataires CAF ou MSA
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Imprimé à compléter par les usagers non allocataires CAF ou MSA
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CTU
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Accord de tarification maximale pour l'année 2024
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Imprimé à compléter si vous ne souhaitez pas transmettre vos revenus ou votre quotient familial pour l'année 2024.
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Déclaration des revenus perçus en France et hors de France en 2022 (tarification de l'année 2024)
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Validité du 01/01/2024 au 31/12/2024
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CTU
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