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CHANGEMENT DE SITUATION

Déclaration de changement de situation (adresse, profession, composition familiale,...)
A télécharger et à retourner pour signaler un changement d'adresse, de situation familiale ou professionelle
CTU
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Demande de changement foyer de référence
Déclaration sur l'honneur à compléter par les 2 représentants légaux en cas de demande changement de foyer de référence pour les enfants en garde alternée.
CTU
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Demande de changement de Payeur
Document qui doit être complété et signé par le tiers qui souhaite prendre en charge les factures d'un autre tiers.
CTU
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DEMANDE DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE

Formulaire de demande prélevement automatique
CTU
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DEMANDE SPECIFIQUE

Demande spécifique (duplicata, attestation, suspension SEPA...)
Recevoir un duplicata de facture, une attestation pour la participation employeur, suspendre votre prélèvement automatique, établir un changement de payeur ou pour déclarer la perte de votre notification d'aide aux temps libres
CTU
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FICHE SANITAIRE - ATTESTATION - CERTIFICAT MEDICAL - AUTORISATION

Certificat médical
Certificat de non contre indication à la pratique des activités Physiques et Sportives
SPORTS
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Attestation de réussite
Attestation au test préalable à la pratique des activités nautiques en Accueil de Loisirs
SPORTS
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Fiche sanitaire et de liaison
Accueil collectif de mineurs
DEE / SPORT
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Autorisation parentale
(Baptême Avion)
SPORTS
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REGLEMENTS

Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la Petite Enfance
DPE
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Règlement intérieur de la Ludothèque
PEG
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Règlement intérieur - Animation Sportive
Validité au 1er Janvier 2015
SPORTS
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Annexes - Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de la Petite Enfance
annexes
DPE
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Règlement du Conservatoire à Rayonnement Régional
CRR
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Règlement intérieur des activités et prestations municipales de la ville de Dijon et de ses partenaires conventionnés
Validité au 1er septembre 2021
CTU
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Règlement intérieur des restaurants scolaires, et des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires maternels et élémentaires de la ville de Dijon et des partenaires conventionnés
Validité au 2 septembre 2021
DEE
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PETITE ENFANCE - FORMULAIRES - BROCHURES

Quel mode de garde pour votre enfant
livret d'information
DPE
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DEMANDE D'INSCRIPTION (RESTAURATION SCOLAIRE, ACCUEIL PERISCOLAIRE)

Formulaire de résiliation aux activtés périscolaires (Restauration et accueils périscolaires)
Année scolaire 2021 -2022
DEE
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INFORMATIONS - BROCHURES

Brochure tarifaire 2022
Validité du 01/01/2022 au 31/12/2022
CTU
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DIJON SPORT ET DECOUVERTE

Programme - Vacances été 2021
Du 7 juillet au 27 août 2021
SPORTS
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DECLARER VOS REVENUS

Déclaration des revenus perçus en France et hors de France en 2020 (tarification de l'année 2022)
Validité du 01/01/2022 au 31/12/2022
CTU
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Accord de tarification maximale pour l'année 2022
Imprimer à compléter si vous ne souhaitez pas transmettre vos revenus pour la tarification 2022.
CTU
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