Formulaires en téléchargement

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Centre de Traitement Unique de la facturation
  Dossier famille 2013 (CTU001)

(Validité jusqu'au 31 août 2014)

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  Informations générales 2013 (CTU002)

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  Brochure tarifaire 2013 (CTU003)

(validité du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013)

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  Déclaration de ressources 2011 (CTU004)

(validité du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013)

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  Déclaration de ressources 2012 (CTU005)

(validité du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014)

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  Changement de situation (CTU010)

Formulaire à télécharger et à retourner au CTU permettant de signaler un changement d'adresse, de situation familiale ou professionnelle.

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  Demande de prélèvement 2013 (CTU011)

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  Dossier famille 2012 (CTU012)

(validité jusqu'au 31/08/2013)

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Direction de la Jeunesse et CCAS (Balzac)
  2013-2014 Inscription Restauration Scolaire et Accueil de loisirs périscolaire (JEU001)

Année scolaire 2013-2014 Document à télécharger et à retourner avec le dossier famille.

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  2013-2014 T.A.P Temps d'activités périscolaires (JEU002)

(Autorisation de prise en charge à compléter pour avoir accès aux temps d'activités périscolaire entre 16h05 et et 16h50)

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  2013-2014 Dispositif de garde du midi (JEU003)

(dispositif proposé le mercredi de 11h50 à 12h30 dans toutes les écoles et les lundi, mardi, jeudi,vendredi de 11h50 à 12h30 ou de 13h15 à 13h40 uniquement dans les écoles et groupes scolaires dont la restauration scolaire fonctionne en double service)

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  2013-2014 Pré-inscription individuelle en Accueil de loisirs extrascolaire (JEU004)

(validité à compter du 04/09/2013 )

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  Fiche sanitaire (Accueil de loisirs sans Hébergement) (JEU007)

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  Règlement des services péri et extrascolaire (JEU008)

Document à télécharger et à conserver (validité à compter de la rentrée scolaire 2010-2011) Délibération du 29 mars 2010

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  2012-2013 Inscription Restauration Scolaire et Accueil (JEU009)

Année scolaire 2012-2013 Document à télécharger et à retourner avec le dossier famille.

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  2012-2013 Pré-inscription Accueil de loisisrs extrascolaire (JEU010)

(validité jusqu'au 31 aout 2013)

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  Nouveaux rythmes scolaires septembre 2013 (JEU011)

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Direction de la Petite Enfance
  Les différents types d'accueil petite enfance (DPE001)

Quel mode de garde choisir pour votre enfant ?

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  Liste des établissements petite enfance par secteur (DPE002)

Crèches et haltes garderies / Relais petite enfance / Structures partenaires et autres structures

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  Réponses à vos questions (DPE003)

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  Formulaire d'enregistrement de demande de place (DPE004)

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  Formulaire de confirmation de naissance (DPE005)

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Service communication
  La ville vous informe (SCO001)

Document à télécharger et à retourner au Centre de Traitement unique de la facturation

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Service des Sports
  Certificat médical de non contre indication à la pratique des activités Physiques et Sportives (SPO001)

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  Attestation de réussite au test préalable à la pratique des activités nautiques en Accueil de Loisirs (SPO002)

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  Fiche sanitaire (activités sportives) - Accueil de mineurs (SPO003)

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  Règlement Intérieur - Animation Sportive (SPO004)

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  Programme VPCQR Eté 2013 (SPO005)

Programme des activités Vacances Pour Ceux qui restent du 8 juillet au 30 août 2013

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  Autorisation parentale - VPCQR été 2013 (SPO006)

Certificat de non contre-indication apparente à la pratique de l'aviation légère.

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  Programme de découverte de l'Aéronautique - VPCQR été 2013 (SPO007)

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(mise à jour le 25 février 2013)