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CCAS-2011-071
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-072
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 3 - Exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-073
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientation budgétaire
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-074
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cession par le CCAS d'un véhicule au Cercle Laïque Dijonnais
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2011-075
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Vente de matériel réformé
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-53
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Budget primitif - exercice 2019
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2018-54
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - Avenant n°9 à la convention du 1er janvier 2011 avec ADOMA pour la mise à disposition de chambres
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-54A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Avenant n°9 à la convention du 1er janvier 2011 avec ADOMA pour la mise à disposition de chambres
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 2 - exercice 2014
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2014-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Commision d'appel d'offres - désignation d'un membre titulaire
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2014-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
CT et CHSCT : fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avil des représentants de la collectivité
PERSONNEL
CCAS2014-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accès des agents à l'Entreprise d'Entraînement Pédagogique de l'Education Nationale
PERSONNEL
CCAS2014-046A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec l'Education Nationale
PERSONNEL
CCAS2014-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à l'Agence du Don en Nature (ADN)
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS2014-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de la Côte d'Or
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS2014-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adhésion à l'association MONALISA
FINANCES - ADHÉSIONS
CCAS2014-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidences sociales - convention Allocation de Logement Temporaire (ALT)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-050A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention ALT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Centre social Balzac - convention de collaboration avec le CESAM 2ème trimestre 2014
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-051A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le CESAM 2ème trimestre 2014
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)