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CCAS2017-022
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Admission de créances en non-valeur - exercice 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 1 - exercice 2017
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2017-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accueil de loisirs sans hébergement Balzac - transfert de gestion à la Ville de Dijon
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS2017-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Cession de matériel de l'Escale d'Alembert à la Ville de Dijon
FINANCES - DIVERS
CCAS2017-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Résidence Abrioux - demande de subvention Aide à la Gestion Locative
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2020_46
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2021
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2020_47
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Conférence des financeurs - actions collectives de prévention de la perte d'autonomie - convention avec Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_48
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Nouvelle résidence Abrioux-Mise à disposition de logements - conventions
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_48A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de logements à la nouvelle résidence Abrioux pour l'association Acodège
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_48B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de logements à la nouvelle résidence Abrioux pour l'association ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_48C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention de mise à disposition de logements à la résidence sociale Abrioux pour l'association du RENOUVEAU
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_49
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Nouvelle résidence sociale Abrioux - Convention de gestion avec Habellis et convention APL avec Habellis et Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_49A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Nouvelle résidence Abrioux_Convention de gestion Habellis
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_49B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Nouvelle résidence Abrioux_Convention APL avec Habellis et Dijon Métropole
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_49C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le
Nouvelle résidence Abrioux - convention de refacturation par Habellis dans le cadre de la réhabilitation de la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_50
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Nouvelle résidence Abrioux - règlement de fonctionnement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_50A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le
Nouvelle résidence sociale Abrioux - règlement de fonctionnement (type)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_51
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Nouvelle résidence Abrioux - Tarifs - Redevances et services
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2020_52
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence - annexe au contrat
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_52A
Contrat | | CCAS de Dijon | Publié le
Nouvelle résidence Abrioux - contrat de résidence (type)
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1771) Dijon Métropole (6403) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11689)

Année

Effacer () 2025 (3395) 2024 (3452) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5285)