GD2007-10-04_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 2 logements PLUS, 19 rue Bénigne Frémyot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 6 logements PLUS, 18 rue des Perrières à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Garantie financière : sollicitation de NEOLIA concernant un prêt PLS pour la réalisation de 8 logements situés 36 quai de Belfort à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des gens du voyage - Tarification 2006 des aires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Acquisition de parcelles Chemin du Cromois à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Morey Saint Denis
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Collonges Les Premières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification du PLU de Dijon - Avis de la Communauté sur les dispositions du PLU concernant la zone d'aménagement concerté (ZAC) « Parc Valmy »
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006-02-09_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Participation au MIPIM (Marché International des Professionnels de l'Immobilier) du 14 au 17 mars 2006 - Subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zone extension Capnord à Saint Apollinaire - Convention publique d'aménagement avec la SEMAAD - Garantie d'emprunt
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2006-02-09_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc Mazen Sully à Dijon - Convention publique d'aménagement avec la SEMAAD - Garantie d'emprunt
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2010-10-07_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Occupation d'immeubles de l'Etat, attribués à titre de dotation à l'Université de Bourgogne, pour la création des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Autorisation de signer une convention du superposition d'affe
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Dijon - 72 avenue du Drapeau - Acquisition de droits de jouissance d'emplacements de parking
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Chenôve - Allée du Mail - Acquisition de terrains
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Chenôve - -1-3 rue Léon Gambetta - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Chenôve - 2 rue Nicolas Cugnot - Accompagnement au relogement d'un locataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Compétence "voirie" - Retrait de la délibération du 25 mars 2010 modifiant la définition de l'intérêt communautaire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Voies Départementales à Quetigny - Convention tripartite de transfert entre le Grand Dijon, la Ville de Quetigny et le Conseil Général du Côte d'Or
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2010-10-07_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Voirie d'intérêt communautaire - Convention constitutive de groupement de commandes entre le Grand Dijon et la Ville de Dijon - Entretien et aménagement des voies
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-02-10_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention pour le développement de l'utilisation du vélo sur le campus avec l'Université de Bourgogne, le Centre Régional des Oeuvres Universités et Scolaires, Vélocampus, Divia et la Bécane à Jules
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC