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GD2011-02-10_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Stratégie du Plan Climat Energie Territorial du Grand Dijon
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-02-10_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et traitement - Fixation des tarifs 2011 des collectivités clientes sous convention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-02-10_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Collecte et Tri - Arrêté des comptes du marché public pour la période 2006 - 2010
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-02-10_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des tarifs de collecte des déchets verts en porte à porte pour 2011
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-02-10_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Participation pour 2011 à la Régie de la Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie - Latitude 21
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2011-02-10_039
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Suppression des branchements en plomb - Programme 2011 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Protection de la Nappe Sud - Animation et financement de l'Inter CLE Vouge - Ouche 2011 - Convention entre les collectivités concernées
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2015-02-12_021A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Rénovation du Parc privé ancien - Règlement d'intervention du Grand Dijon : présentation des nouvelles modalités
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_023A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT Bourgogne - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_024A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt 2014 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Application du Contrat de Prêt Global (CPG) 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-04-09_029A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Bourgogne Développement - Demande de subvention 2015 
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-04-09_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Concession d'aménagement avec la SPLAAD - Avance de Trésorerie n°2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-04-09_030A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Concession d'aménagement avec la SPLAAD - Avance de Trésorerie n°2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-04-09_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Subvention de fonctionnement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-04-09_031A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Association Technopôle Agro-Environnement « AgrOnov » - Subvention de fonctionnement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1837) Dijon Métropole (7013) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12550)

Année

Effacer () 2026 (1797) 2025 (3153) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1837) Conseil métropolitain (3907) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (741) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (721) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (348) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (302) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (333) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3925)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6081)