Objet : Caisse des écoles publiques de Dijon – Modification des statuts – Aide au financement des titres de transport et des classes découvertes et sorties à la neige des écoles publiques

Thème : EDUCATION

Objet : Conventions d'objectifs et de moyens conclues avec les Pupilles de l'Enseignement Public du Centre de la Bourgogne Franche Comté (PEP CBFC), la Maison des Jeunes et de la Culture – Centre Social Montchapet et le Comité d’Établissement Régional SNCF (CER SNCF) concernant l'organisation d'accueils de loisirs extrascolaires - Avenants

Thème : EDUCATION

Objet : Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2011 et budget 2012 - Information du conseil Municipal

Thème : FINANCES

Objet : Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Reprise d'activité par les Crédits Municipaux de Bordeaux et de Lyon

Thème : FINANCES

Objet : Association Dijon Congrexpo - Parc des Expositions et Congrès -Tarifs 2013 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon

Thème : FINANCES

Objet : Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2011-Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2011- Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2011 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Cimetière des Péjoces -Tarif des concessions funéraires - Année 2013

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Vente aux enchères de vins de Bourgogne

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Financement de la protection complémentaire santé des agents communaux - Evolution de la participation de la Ville

Thème : PERSONNEL

Objet : Refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure

Thème : PERSONNEL

Objet : Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2010

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Budgets participatifs - Année 2010 - Présentation des projets des commissions de quartier

Thème : FINANCES

Objet : Aide à l'emploi - Contrats aidés associatifs - Attributions de subventions

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : 13 - Logement à loyer modéré - 44-46-48, rue Charles Dumont - Déclassement du domaine public communal de deux parcelles - Cession d'un tènement foncier à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Gestion urbaine de proximité - Autorisation d'occupation temporaire, par la Ville, du domaine de l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Convention

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Société Bourguignonne de Construction Immobilière (SOBOCI) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2004 - 2005 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Passage reliant la rue du Santenay à l'esplanade des Marcs d'Or - Déclassement du domaine public communal et cession

Thème : URBANISME