DELIB_VD2020_09_14_002_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2B - Avis sur le cahier des charges
URBANISME
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Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession du lot 2B - Avis sur le cahier des charges
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 2C et 3BC – Avis sur le cahier des charges
URBANISME
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Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des Maraîchers - Cession des lots 2C et 3BC – Avis sur le cahier des charges
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_004_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Remise gracieuse de pénalités liées au retard de paiement de taxes d’urbanisme - Opération ELYSEE DARCY
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_005_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Demande d'inscription de Dijon sur la liste des communes autorisées à mettre en place l'obligation de ravalement
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_006_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°4
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_006A_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°4
URBANISME
DELIB_VD2020_09_14_008_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Propriété bâtie située 13-15 rue Pierre Curie – Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré – Cession par promesse synallagmatique de vente à « Habellis » – Avenant n°2 à la promesse synallagmatique de vente
PATRIMOINE
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Propriété bâtie située 13-15 rue Pierre Curie – Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré – Cession par promesse synallagmatique de vente à « Habellis » – Avenant n°2 à la promesse synallagmatique de vente
PATRIMOINE
DELIB_VD2020_09_14_009_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2019 - Rapport d'exécution
POLITIQUE DE LA VILLE
DELIB_VD2020_09_14_010_20200914.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Appel à projet H2020 – Villes et Communautés intelligentes – Accord pour la signature du Grand Agreement et de l’Accord de Consortium
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Appel à projet H2020 – Villes et Communautés intelligentes – Accord pour la signature du Grand Agreement et de l’Accord de Consortium
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2020_09_14_010B_20200914.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Appel à projet H2020 – Villes et Communautés intelligentes – Accord pour la signature du Grand Agreement et de l’Accord de Consortium
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2008-12-15_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget primitif pour l'exercice 2009 - Rapport général
FINANCES
VD2008-12-15_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Elaboration d'un « éco PLU » - Présentation du diagnostic du territoire communal - Communication
[A classer];[A classer]
VD2008-12-15_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avenue Jean Jaurès - Anciens sites militaires - Intervention de l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL) des collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2008-12-15_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Réaménagement du coeur de quartier - Concertation préalable à la création d'une zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Présentation des principes d'aménagement - Communication
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE