VD20170626-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Mise à disposition par la Caisse d'Allocations Familiales d'un compte partenaire – Convention
FINANCES
VD20170626-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
La Vapeur – Opération de rénovation et d'agrandissement - Demande de garantie pour un emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
FINANCES
VD20170626-010A
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ANNEXES - La Vapeur – Opération de rénovation et d'agrandissement - Demande de garantie pour un emprunt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
FINANCES
VD20170626-011
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Rénovation de divers bâtiments – Demandes de subventions
FINANCES
VD20170626-011A
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ANNEXES - Rénovation de divers bâtiments – Demandes de subventions
FINANCES
VD20170626-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Recrutement d'un collaborateur médecin et d'un ingénieur contractuels
PERSONNEL
VD20170626-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Recrutement d'un collaborateur médecin et d'un ingénieur contractuels
PERSONNEL
VD20170626-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Convention Publique d'Etudes et d'Aménagement conclue entre la Ville et Dijon Habitat - Compte rendu financier de l'année 2016 - Approbation
URBANISME
VD20170626-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 3 - Approbation du cahier des charges.
URBANISME
VD20170626-014A
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ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - Cession du lot Avenue 3 - Approbation du cahier des charges.
URBANISME
VD20170626-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-015A
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ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20170626-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport spécial sur les conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20160627-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) de la communauté urbaine de Dijon – Débat sur les orientations
VD20160627-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tranquillité Publique – Vidéoprotection – Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Année 2016 -
VD20160627-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention de mixité sociale – Approbation
VD20160627-013A
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ANNEXES - Convention de mixité sociale – Approbation
VD20160627-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Centre Dauphine - Servitude de passage - Modalités d'exercice
VD20160627-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
4, rue Chancelier de l'Hospital - Engagement de la procédure de cession d'un ensemble immobilier
VD20160627-015A
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ANNEXES - 4, rue Chancelier de l'Hospital - Engagement de la procédure de cession d'un ensemble immobilier