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CCAS-2008-016
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Dispositif CLAS - Centre Social Fontaine d'Ouche
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2008-017
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Règlement intérieur - Centre Social Balzac
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-018
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
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AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2008-019
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu janvier 2008
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2008-020
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Adaptation des effectifs dans les résidences pour personnes âgées
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2008-021
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Marché public Analyse des Besoins Sociaux 2008
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2014-064
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Analyse des besoins sociaux (ABS) - restitution 2013
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2009-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Décision modificative n° 3 - exercice 2008
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-065
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Débat d'orientations budgétaires
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-066
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Protection sociale complémentaire des agents du CCAS - risque prévoyance. Mise en place d'une participation de l'employeur
PERSONNEL
CCAS-2014-067
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Accueil du personnel du CCAS au restaurant du Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon - convention
PERSONNEL
CCAS-2014-067A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec le Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon
PERSONNEL
CCAS-2014-068
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Acceptation du don de Monsieur et Madame Louis PERCEROT
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2014-069
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Fonds de Solidarité Logement - convention de partenariat avec le Département de la Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-042A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention avec la Caisse d'Allocation Familiales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-043
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
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AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2009-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
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CCAS-2009-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Personnel - recrutement par voie contractuelle
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CCAS-2022_21
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
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CCAS-2022_22
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le
Convention pour la mise en place d'ateliers linguistiques de langue française en faveur des déplacés d'Ukraine
CONVENTIONS - CONTRATS

Collectivité

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Année

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Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1778) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1771) Conseil métropolitain (3621) Conseil municipal (7304)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2019) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2367) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2203) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1097) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (556) 8. CULTURE ET SPORTS (459) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (603) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (696) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (208) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (482) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (284) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (294) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (508) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (548) SPORTS (309) Tranquillité publique (277) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (170) Voirie - Circulation - Stationnement (3474)

Rubrique

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